Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AtaullahjanBakerBattersBellemareBernardBeyakBlack (Alberta)BoisvenuBonifaceBoveyBrazeauCampbellCarignanCoolsCordyCormierDagenaisDawsonDayDuffyDupuisDyckForestFraserFrumFureyGagnéGalvezGoldGreeneGriffinHarderHartlingHousakosJoyalKennyLangLankinLovelace NicholasMacDonaldMaltaisMarshallMartinMarwahMassicotteMcCoyMcIntyreMcPhedranMégieMercerMerchantMeredithMitchellMocklerMunsonOgilvieOhOmidvarPatePattersonPetitclercPlettPratteRaineRinguetteSeidmanSinclairSmithStewart OlsenTannasTardifTkachukUngerVernerWallinWattWellsWhiteWoo

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

*AndreychukAtaullahjanBakerBattersBellemareBernardBeyakBlack (Alberta)BoisvenuBonifaceBoveyBrazeauCampbellCarignan*ChristmasCoolsCordyCormierDagenaisDawsonDay*Downe*DoyleDuffyDupuisDyckForestFraserFrumFureyGagnéGalvezGoldGreeneGriffinHarderHartlingHousakos*Hubley*JafferJoyalKennyLangLankinLovelace NicholasMacDonaldMaltais*ManningMarshallMartinMarwahMassicotteMcCoy*McInnisMcIntyreMcPhedranMégieMercerMerchantMeredithMitchellMocklerMunson*NgoOgilvieOhOmidvarPatePattersonPetitclercPlettPratteRaineRinguette*Saint-GermainSeidmanSinclairSmithStewart OlsenTannasTardifTkachukUngerVernerWallinWattWellsWhiteWoo

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

AFFAIRES COURANTES

Dépôt de rapports de délégations interparlementaires

L’honorable sénateur Dawson dépose sur le bureau ce qui suit :

Rapport de la section canadienne de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) concernant sa participation à la réunion de la Commission politique de l’APF, tenue à New York (États-Unis d’Amérique), du 11 au 13 avril 2016.—Document parlementaire n^o 1/42-952.

o o o

L’honorable sénateur Day dépose sur le bureau ce qui suit :

Rapport de la délégation canadienne de l’Association parlementaire canadienne de l’OTAN concernant sa participation à la réunion conjointe du Conseil interparlementaire Ukraine-OTAN et de la Sous-commission sur les partenariats de l’OTAN, tenue à Bruxelles (Belgique), le 23 novembre 2015.—Document parlementaire n^o 1/42-953.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

Réponses différées

Conformément à l’article 4-10(2) du Règlement, l’honorable sénateur Harder, C.P., dépose sur le bureau ce qui suit :

Réponse à la question n^o 21, en date du 16 novembre 2016, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénatrice Cordy, concernant le Programme de prestations d’invalidité du Régime de pensions du Canada et la rémunération admissible.—Document parlementaire n^o 1/42-954S.

Réponse à la question n^o 27, en date du 14 décembre 2016, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Carignan, C.P., concernant le Conseil national des aînés.—Document parlementaire n^o 1/42-955S.

Réponse à la question n^o 36, en date du 14 décembre 2016, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Carignan, C.P., concernant les aires marines protégées.—Document parlementaire n^o 1/42-956S.

Ordre du jour

Affaires du gouvernement

Projets de loi – Troisième lecture

Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénatrice Bellemare, appuyée par l’honorable sénateur Harder, C.P., tendant à la troisième lecture du projet de loi C-4, Loi modifiant le Code canadien du travail, la Loi sur les relations de travail au Parlement, la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique et la Loi de l’impôt sur le revenu.

Après débat,

L’honorable sénatrice Ringuette propose, appuyée par l’honorable sénatrice Hartling, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

o o o

Troisième lecture du projet de loi C-6, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté et une autre loi en conséquence.

L’honorable sénatrice Omidvar propose, appuyée par l’honorable sénatrice Gagné, que le projet de loi soit lu pour la troisième fois.

Après débat,

La suite du débat sur la motion est ajournée à la prochaine séance, au nom de l’honorable sénatrice McCoy.

LEVÉE DE LA SÉANCE

À 16 heures, conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 4 février 2016, le Sénat s’ajourne jusqu’à 13 h 30 demain.

Modifications de la composition des comités conformément à l’article 12-5 du Règlement et à l’ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016

Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts

L’honorable sénatrice Ataullahjan a remplacé l’honorable sénateur Oh (le 8 mars 2017).

L’honorable sénateur Oh a remplacé l’honorable sénateur Tkachuk (le 8 mars 2017).

Comité sénatorial permanent des banques et du commerce

L’honorable sénatrice Galvez a remplacé l’honorable sénateur Wetston (le 8 mars 2017).

L’honorable sénateur Gold a remplacé l’honorable sénatrice Moncion (le 8 mars 2017).

Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles

L’honorable sénateur Wetston a remplacé l’honorable sénateur Duffy (le 8 mars 2017).

Comité sénatorial permanent des droits de la personne

L’honorable sénateur Maltais a remplacé l’honorable sénatrice Andreychuk (le 8 mars 2017).

Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration

L’honorable sénateur Dawson a remplacé l’honorable sénatrice Jaffer (le 8 mars 2017).

Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles

L’honorable sénateur Munson a remplacé l’honorable sénatrice Jaffer (le 8 mars 2017).

L’honorable sénateur Carignan, C.P., a remplacé l’honorable sénateur McIntyre (le 8 mars 2017).

Comité sénatorial permanent des finances nationales

L’honorable sénatrice Moncion a remplacé l’honorable sénateur Marwah (le 8 mars 2017).

Comité spécial sénatorial sur la modernisation du Sénat

L’honorable sénateur Dean a remplacé l’honorable sénateur Cormier (le 8 mars 2017).

L’honorable sénatrice Lankin, C.P., a remplacé l’honorable sénatrice Ringuette (le 8 mars 2017).