Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AndreychukAtaullahjanBattersBellemareBernardBeyakBlack (Alberta)Black (Ontario)BoisvenuBonifaceBoveyBoyerBrazeauCampbellCarignanChristmasCoolsCordyCormierCoyleDagenaisDawsonDayDeacon (Ontario)DowneDupuisDyckEatonEggletonFrumFureyGagnéGalvezGoldGreeneGriffinHarderHartlingHousakosJafferJoyalLankinLovelace NicholasMaltaisManningMartinMarwahMassicotteMcCallumMcCoyMcInnisMcIntyreMcPhedranMégieMercerMitchellMocklerMoncionMunsonNgoOhOmidvarPatePattersonPetitclercPlettPoirierPratteRaineRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSinclairSmithStewart OlsenTannasTkachukUngerVernerWallinWellsWetstonWhiteWoo

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AndreychukAtaullahjanBattersBellemareBernardBeyakBlack (Alberta)Black (Ontario)BoisvenuBonifaceBoveyBoyerBrazeauCampbellCarignanChristmasCoolsCordyCormierCoyleDagenaisDawsonDayDeacon (Ontario)DowneDupuisDyckEatonEggletonFrumFureyGagnéGalvezGoldGreeneGriffinHarderHartlingHousakosJafferJoyalLankinLovelace NicholasMaltaisManningMartinMarwahMassicotteMcCallumMcCoyMcInnisMcIntyreMcPhedranMégieMercerMitchellMocklerMoncionMunsonNgoOhOmidvarPatePattersonPetitclercPlettPoirierPratteRaineRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSinclairSmithStewart OlsenTannasTkachukUngerVernerWallinWellsWetstonWhiteWoo

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Le Sénat observe une minute de silence à la mémoire de M. Gord Brown, député, qui est décédé plus tôt aujourd’hui.

Hommages

Avec le consentement du Sénat, hommage est rendu à M. Gord Brown, député.

LEVÉE DE LA SÉANCE

L’honorable sénateur Smith propose, appuyé par l’honorable sénateur Harder, C.P.,

Que la séance soit maintenant levée.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

(En conséquence, à 14 h 34, le Sénat s’ajourne jusqu’à 13 h 30 demain.)

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Vingt-troisième rapport du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles (Teneur du projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d’autres lois) déposé auprès du greffier du Sénat le 1^er mai 2018, conformément aux ordres adoptés par le Sénat le 15 février 2018 et le 26 avril 2018.—Document parlementaire n^o 1/42-2010S.

Rapport d’Exportation et développement Canada, ainsi que le rapport du vérificateur général y afférent, pour l’année terminée le 31 décembre 2017, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 150(1).—Document parlementaire n^o 1/42-2011.

Modification à l’Entente des services de police de la GRC (Service de police communautaire des Premières nations) pour le gouvernement du Yukon, conformément à la Loi sur la Gendarmerie royale du Canada, L.R.C. 1985, ch. R-10, par. 20(5).—Document parlementaire n^o 1/42-2012.

Modification à l’Entente des services de police de la GRC (Service de police communautaire des Premières nations) pour la province du Manitoba, conformément à la Loi sur la Gendarmerie royale du Canada, L.R.C. 1985, ch. R-10, par. 20(5).—Document parlementaire n^o 1/42-2013.

Rapport actuariel modifiant le rapport actuariel du surintendant des institutions financières sur le Régime de pensions du Canada en date du 31 décembre 2015, conformément à la Loi sur le Régime de pensions du Canada, L.R.C. 1985, ch. C-8, art. 115.—Document parlementaire n^o 1/42-2014.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent des droits de la personne

L’honorable sénatrice Pate a remplacé l’honorable sénateur Black (Ontario) (le 2 mai 2018).

Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles

L’honorable sénatrice Pate a remplacé l’honorable sénatrice Boniface (le 2 mai 2018).

L’honorable sénateur Sinclair a remplacé l’honorable sénatrice Pate (le 2 mai 2018).

L’honorable sénateur Maltais a remplacé l’honorable sénateur Doyle (le 2 mai 2018).

L’honorable sénatrice Batters a remplacé l’honorable sénateur Tkachuk (le 2 mai 2018).

Comité sénatorial permanent des finances nationales

L’honorable sénateur Pratte a remplacé l’honorable sénateur Massicotte (le 2 mai 2018).

Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie

L’honorable sénatrice Galvez a remplacé l’honorable sénatrice Petitclerc (le 2 mai 2018).