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68 Elizabeth II , A.D. 2019, Canada

1re session, 42e législature

No. 276 (Non révisé)

Le mercredi 3 avril 2019
14 heures

L’honorable GEORGE J. FUREY, Président


Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AndersonAndreychukBattersBellemareBernardBeyakBlack (Alberta)Black (Ontario)BoehmBoisvenuBonifaceBoveyBoyerBussonCampbellCarignanChristmasCordyCormierCoyleDagenaisDalphondDaskoDayDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDoyleDuffyDuncanDupuisDyckEatonForestForest-NiesingFrumFureyGagnéGalvezGoldGreeneGriffinHarderHartlingHousakosJoyalKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLovelace NicholasMacDonaldMaltaisManningMarshallMartinMarwahMassicotteMcCallumMcCoyMcInnisMcIntyreMcPhedranMégieMercerMitchellMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieMunsonNeufeldNgoOhOmidvarPatePattersonPlettPoirierPratteRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSinclairSmithStewart OlsenTannasTkachukVernerWallinWellsWetstonWhiteWoo

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AndersonAndreychukBattersBellemareBernardBeyakBlack (Alberta)Black (Ontario)BoehmBoisvenuBonifaceBoveyBoyerBussonCampbellCarignanChristmasCordyCormierCoyleDagenaisDalphondDaskoDayDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDoyleDuffyDuncanDupuisDyckEatonForestForest-NiesingFrumFureyGagnéGalvezGoldGreeneGriffinHarderHartlingHousakosJoyalKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLovelace NicholasMacDonaldMaltaisManningMarshallMartinMarwahMassicotteMcCallumMcCoyMcInnisMcIntyreMcPhedranMégieMercerMitchellMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieMunsonNeufeldNgoOhOmidvarPatePattersonPlettPoirierPratteRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSinclairSmithStewart OlsenTannasTkachukVernerWallinWellsWetstonWhiteWoo

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

LEVÉE DE LA SÉANCE

L’honorable sénateur Plett propose, appuyé par l’honorable sénateur Wells,

Que la séance soit maintenant levée.

La motion, mise aux voix, est adoptée par le vote suivant :

POUR

Les honorables sénateurs

AndreychukBeyakBlack (Ontario)BoisvenuBoyerBussonCarignanDagenaisDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DoyleDuncanGriffinKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinMacDonaldMaltaisManningMarshallMartinMcCallumMcInnisMcIntyreMcPhedranMocklerMoodieNeufeldPatePlettPoirierSmithTannasTkachukVernerWallinWells—38

CONTRE

Les honorables sénateurs

BellemareBlack (Alberta)BonifaceBoveyCampbellChristmasCordyCormierCoyleDaskoDayDeanDupuisDyckForestForest-NiesingGoldHarderHartlingLovelace NicholasMassicotteMégieMitchellMiville-DechêneOmidvarPratteSinclairWoo—28

ABSTENTIONS

Les honorables sénateurs

DalphondGagnéGreeneJoyal—4

En conséquence, à 16 h 10, conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 4 février 2016, le Sénat s’ajourne jusqu’à 13 h 30 demain.

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Copie du décret C.P. 2018-1212 de l’Agriculture et de l’agroalimentaire, conformément à la Loi sur la protection du revenu agricole, L.C. 1991, ch. 22, par. 12(7).—Document parlementaire no 1/42-2907.

Rapport relatif aux frais de service de la Commission canadienne des grains pour 2017 à 2018, conformément à la Loi sur les frais de service, L.C. 2017, ch. 20, par. 20.—Document parlementaire no 1/42-2908.

Rapport relatif aux frais de service du ministère de l’Agriculture et de l’agroalimentaire pour 2017 à 2018, conformément à la Loi sur les frais de service, L.C. 2017, ch. 20, par. 20.—Document parlementaire no 1/42-2909.


Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent des peuples autochtones

L’honorable sénatrice Griffin a remplacé l’honorable sénateur Francis (le 3 avril 2019).

Comité spécial sur l’Arctique

L’honorable sénatrice Boyer a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 3 avril 2019).

L’honorable sénatrice Dasko a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 3 avril 2019).

Comité sénatorial permanent des banques et du commerce

L’honorable sénatrice Duncan a remplacé l’honorable sénatrice Ringuette (le 3 avril 2019).

Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles

L’honorable sénateur Patterson a remplacé l’honorable sénatrice Stewart Olsen (le 3 avril 2019).

L’honorable sénatrice McCoy a remplacé l’honorable sénateur Pratte (le 3 avril 2019).

Comité sénatorial permanent des pêches et des océans

L’honorable sénatrice Hartling a remplacé l’honorable sénatrice Bovey (le 3 avril 2019).

Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international

L’honorable sénatrice Busson a remplacé l’honorable sénatrice Saint-Germain (le 3 avril 2019).

Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration

L’honorable sénatrice Forest-Niesing a remplacé l’honorable sénatrice Saint-Germain (le 3 avril 2019).

Comité sénatorial permanent des finances nationales

L’honorable sénatrice Omidvar a remplacé l’honorable sénatrice Deacon (Ontario) (le 3 avril 2019).

L’honorable sénatrice Duncan a remplacé l’honorable sénateur Dalphond (le 3 avril 2019).

Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie

L’honorable sénateur Kutcher a remplacé l’honorable sénateur Ravalia (le 3 avril 2019).

Comité sénatorial permanent des transports et des communications

L’honorable sénatrice Busson a remplacé l’honorable sénatrice Simons (le 3 avril 2019).

L’honorable sénatrice Simons a remplacé l’honorable sénatrice Duncan (le 3 avril 2019).