Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AndersonArnotAtaullahjanBattersBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoveyBoyerBussonCampbellCarignanChristmasClementCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDawsonDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisFureyGagnéGalvezGerbaGignacGoldGreeneHarderHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaMarshallMartinMarwahMassicotteMcCallumMcPhedranMégieMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieOhOmidvarPatePattersonPetitclercPlettPoirierQuinnRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenTannasVernerWallinWellsWetstonWhiteWooYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AndersonArnotAtaullahjanBattersBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoveyBoyerBussonCampbellCarignanChristmasClementCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDawsonDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisFureyGagnéGalvezGerbaGignacGoldGreeneHarderHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaMarshallMartinMarwahMassicotteMcCallumMcPhedranMégieMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieOhOmidvarPatePattersonPetitclercPlettPoirierQuinnRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenTannasVernerWallinWellsWetstonWhiteWooYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

AFFAIRES COURANTES

Dépôt de documents

L’honorable Président dépose sur le bureau ce qui suit :

Les rapports du printemps 2022 de la vérificatrice générale du Canada au Parlement du Canada, conformément à la Loi sur le vérificateur général, L.R.C. 1985, ch. A-17, par. 7(5).—Document parlementaire n^o 1/44-837.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

Ordre du jour

Affaires du gouvernement

Motions

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

o o o

L’honorable sénatrice Gagné propose, appuyée par l’honorable sénateur Gold, c.p.,

Que le Comité sénatorial permanent des finances nationales soit autorisé à étudier, afin d’en faire rapport, les dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023;

Que, aux fins de cette étude, le comité soit autorisé à se réunir même si le Sénat siège à ce moment-là ou est ajourné, l’application des articles 12-18(1) et 12-18(2) du Règlement étant suspendue à cet égard;

Que le comité soit autorisé, nonobstant les pratiques habituelles, à déposer son rapport auprès du greffier du Sénat, si le Sénat ne siège pas à ce moment-là, et que ledit rapport soit réputé avoir été déposé au Sénat.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Interpellations

Les articles n^os 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.

LEVÉE DE LA SÉANCE

À 15 h 1, conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 5 mai 2022, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Projet portant sur le Règlement modifiant certains règlements pris en vertu de la Loi sur les armes à feu, conformément à la Loi, L.C. 1995, ch. 39, par. 118(1).—Document parlementaire n^o 1/44-825.

Sommaires du plan d’entreprise de 2022-2023 à 2026-2027 et des budgets de fonctionnement et d’investissements et du plan d’emprunt de la Banque de développement du Canada, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 125(4).—Document parlementaire n^o 1/44-826.

Rapport sur les transports au Canada pour l’année 2021, conformément à la Loi sur les transports au Canada, L.C. 1996, ch. 10, par. 52(1).—Document parlementaire n^o 1/44-827.

RÉPONSES ÉCRITES AUX QUESTIONS ORALES ET ÉCRITES DÉPOSÉES AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT AUX ORDRES ADOPTÉS LE 25 NOVEMBRE 2021 ET LE 5 MAI 2022

Réponse à la question n^o 122, en date du 8 février 2022, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Plett, concernant le Centre de soutien à la clientèle d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-828S.

Réponse à la question n^o 140, en date du 30 mars 2022, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des préavis au nom de l’honorable sénateur Housakos, concernant Financement agricole Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-829S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 8 février 2022 par l’honorable sénatrice Omidvar, concernant les réfugiés afghans.—Document parlementaire n^o 1/44-830S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 21 février 2022 par l’honorable sénatrice Jaffer, concernant les réfugiés afghans.—Document parlementaire n^o 1/44-831S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 24 février 2022 par l’honorable sénatrice McPhedran, concernant l’Ukraine — agissements de la Russie.—Document parlementaire n^o 1/44-832S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 1^er mars 2022 par l’honorable sénatrice Omidvar, concernant les réfugiés ukrainiens.—Document parlementaire n^o 1/44-833S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 22 mars 2022 par l’honorable sénatrice Coyle, concernant la thérapie de conversion.—Document parlementaire n^o 1/44-834S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 22 mars 2022 par l’honorable sénatrice McPhedran, concernant l’Assemblée générale des Nations Unies.—Document parlementaire n^o 1/44-835S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 18 mai 2022 par l’honorable sénateur Plett, concernant le règlement des réclamations — Anciens Combattants Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-836S.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts

L’honorable sénateur Cotter a remplacé l’honorable sénatrice Ringuette (le 1^er juin 2022).

Comité sénatorial permanent des banques et du commerce

L’honorable sénatrice Moncion a remplacé l’honorable sénateur Massicotte (le 1^er juin 2022).

L’honorable sénateur Woo a remplacé l’honorable sénatrice Busson (le 1^er juin 2022).

L’honorable sénateur Deacon (Nouvelle-Écosse) a remplacé l’honorable sénatrice Moncion (le 1^er juin 2022).

Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international

L’honorable sénateur Kutcher a remplacé l’honorable sénateur Woo (le 1^er juin 2022).

Comité sénatorial permanent des finances nationales

L’honorable sénatrice Simons a remplacé l’honorable sénateur Boehm (le 1^er juin 2022).

L’honorable sénatrice Galvez a remplacé l’honorable sénatrice Moncion (le 1^er juin 2022).