Journaux du Sénat
1 Charles III , A.D. 2023, Canada
1re session, 44e législature
No. 106 (Non révisé)
Le mardi 21 mars 2023
14 heures
L’honorable GEORGE J. FUREY, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
AtaullahjanAudetteBattersBellemareBernardBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoveyBoyerBrazeauBureyCardozoCarignanClementCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisFureyGagnéGerbaGignacGoldGreenwoodHarderHartlingHousakosKlyneKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMassicotteMcCallumMégieMiville-DechêneMoncionMoodieOmidvarOslerPatePatterson (Nunavut)Patterson (Ontario)PetitclercPlettPoirierQuinnRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanShugartSimonsSmithSorensenTannasWallinWellsWooYussuff
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
AtaullahjanAudetteBattersBellemareBernardBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoveyBoyerBrazeauBureyCardozoCarignanClementCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisFureyGagnéGerbaGignacGoldGreenwoodHarderHartlingHousakosKlyneKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMassicotteMcCallumMégieMiville-DechêneMoncionMoodieOmidvarOslerPatePatterson (Nunavut)Patterson (Ontario)PetitclercPlettPoirierQuinnRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanShugartSimonsSmithSorensenTannasWallinWellsWooYussuff
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
PRIÈRE
Le Sénat observe une minute de silence à la mémoire des victimes de la tragédie d’Amqui (Québec), qui a eu lieu le 13 mars 2023.
Déclarations de sénateurs
Des honorables sénateurs font des déclarations.
Le Sénat observe une minute de silence à la mémoire des policiers récemment assasinés en service à Edmonton (Alberta).
Un honorable sénateur fait une déclaration.
Période des questions
Le Sénat procède à la période des questions.
Ordre du jour
Affaires du gouvernement
Projets de loi – Deuxième lecture
Les articles nos 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Rapports de comités – Autres
Les articles nos 7 et 9 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Motions
L’article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Interpellations
Les articles nos 3 et 4 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Autres affaires
Projets de loi d’intérêt public du Sénat – Troisième lecture
Les articles nos 1, 2 et 3 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Projets de loi d’intérêt public des Communes – Troisième lecture
Troisième lecture du projet de loi C-228, Loi modifiant la Loi sur la faillite et l’insolvabilité, la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies et la Loi de 1985 sur les normes de prestation de pension.
L’honorable sénatrice Martin propose, au nom de l’honorable sénateur Wells, appuyée par l’honorable sénateur Housakos, que le projet de loi soit lu pour la troisième fois.
Après débat,
L’honorable sénatrice Martin propose, au nom de l’honorable sénateur Wells, appuyée par l’honorable sénateur Housakos, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Ordonné : Que la séance soit suspendue jusqu’à nouvelle convocation de la présidence, et que la sonnerie pour la convocation des sénateurs se fasse entendre pendant cinq minutes.
(En conséquence, à 15 h 13 la séance est suspendue.)
À 15 h 24, la séance reprend.
LEVÉE DE LA SÉANCE
Avec le consentement du Sénat,
L’honorable sénatrice Gagné propose, appuyée par l’honorable sénateur Gold, c.p.,
Que la séance soit maintenant levée.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 15 h 25, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.)
DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT
Arrêté d’urgence no 79 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19, conformément à la Loi sur l’aéronautique, L.R.C. 1985, ch. A-2, par. 6.41(5) et (6).—Document parlementaire no 1/44-1599.
Sommaires du plan d’entreprise et budgets modifiés de 2022-2026 de la Corporation de développement des investissements du Canada, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 125(4).—Document parlementaire no 1/44-1600.
Copie du Règlement modifiant le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant la Russie (C.P. 2023-215), conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1).—Document parlementaire no 1/44-1601.
Arrêté abrogeant l’Arrêté d’urgence no 79 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19, conformément à la Loi sur l’aéronautique, L.R.C. 1985, ch. A-2, par. 6.41(5) et (6).—Document parlementaire no 1/44-1602.
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement
Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles
L'honorable sénatrice Audette a remplacé l'honorable sénateur Cardozo (le 13 mars 2023).
Comité sénatorial permanent des pêches et des océans
L'honorable sénatrice Deacon (Ontario) a remplacé l'honorable sénatrice Busson (le 21 mars 2023).
L'honorable sénatrice Patterson (Ontario) a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 14 mars 2023).
Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international
L'honorable sénatrice Martin a remplacé l'honorable sénateur Housakos (le 15 mars 2023).
Comité sénatorial permanent des finances nationales
L'honorable sénatrice Moncion a remplacé l'honorable sénatrice Galvez (le 20 mars 2023).
Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants
L'honorable sénateur Gignac a remplacé l'honorable sénateur Cardozo (le 21 mars 2023).
L'honorable sénateur Cardozo a remplacé l'honorable sénateur Gignac (le 20 mars 2023).
Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
L'honorable sénatrice Omidvar a remplacé l'honorable sénateur Kutcher (le 17 mars 2023).
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
L'honorable sénateur Cotter a remplacé l'honorable sénatrice Lankin, c.p. (le 21 mars 2023).
L'honorable sénatrice Seidman a remplacé l'honorable sénatrice Poirier (le 15 mars 2023).
Comité sénatorial permanent des transports et des communications
L'honorable sénatrice Bernard a remplacé l'honorable sénateur Harder, c.p. (le 21 mars 2023).
L'honorable sénateur Patterson (Nunavut) a remplacé l'honorable sénateur Quinn (le 20 mars 2023).