Journaux du Sénat

Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AdlerAl ZaibakAndersonArnoldArnotAucoinBattersBlackBoehmBoudreauBrazeauBureyBussonCarignanCormierCoyleCuznerDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanForestFridhandlerGagnéGalvezGignacHébertHousakosKingstonKlyneKutcherLaBoucane-BensonLewisLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMcBeanMcCallumMcNairMcPhedranMiville-DechêneMohamedMoncionMoodieMoreauMuggliOslerOudarPatePattersonPetitclercPettenPoirierProsperPupatelloQuinnRavaliaRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeniorSimonsSmithSorensenSuretteTannasVaroneVernerWallinWells (Alberta)Wells (Terre-Neuve-et-Labrador)WhiteWilsonWooYouanceYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AdlerAl ZaibakAndersonArnoldArnotAucoinBattersBlackBoehmBoudreauBrazeauBureyBussonCarignanCormierCoyleCuznerDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanForestFridhandlerGagnéGalvez*GerbaGignacHébertHousakosKingstonKlyneKutcherLaBoucane-BensonLewisLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMcBeanMcCallumMcNairMcPhedranMiville-DechêneMohamedMoncionMoodieMoreauMuggliOslerOudarPatePattersonPetitclercPettenPoirierProsperPupatelloQuinnRavaliaRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeniorSimonsSmithSorensenSuretteTannasVaroneVernerWallinWells (Alberta)Wells (Terre-Neuve-et-Labrador)WhiteWilsonWooYouanceYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Ordonné : Que, pour la séance d’aujourd’hui, les Déclarations de sénateurs soient prolongées en lien avec les événements tragiques de Tumbler Ridge, Colombie-Britannique, et Kitigan Zibi, Québec.

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

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Le Sénat observe une minute de silence en hommage aux victimes, aux survivants, à leurs proches, ainsi qu’aux communautés touchées par la tragédie de Tumbler Ridge, en Colombie-Britannique, et les événements tragiques de Kitigan Zibi, au Québec.

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Avec le consentement du Sénat,

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénateur Moreau, c.p.,

Que, nonobstant toute disposition du Règlement, tout ordre antérieur ou pratique habituelle :

1.à 15 heures le jeudi 12 février 2026, le Sénat se forme en comité plénier afin d’étudier la teneur du projet de loi C-19, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu;

2.le comité plénier reçoive l’honorable François-Philippe Champagne, c.p., député, ministre des Finances et du Revenu national, accompagné d’un maximum de deux fonctionnaires;

3.le comité lève sa séance au plus tard 65 minutes après le début de ses travaux;

4.les remarques introductives du ministre soient limitées à un maximum de cinq minutes;

5.si, au cours du comité plénier, un sénateur n’utilise pas l’entière période de 10 minutes prévue pour les interventions à l’article 12-31(3)d) du Règlement, les réponses des témoins y comprises, il puisse céder le reste de son temps à un autre sénateur;

6.immédiatement après que le président du comité ait informé le Sénat que le comité a entendu le témoin, l’article numéro un sous Affaires du gouvernement, Projets de loi – Troisième lecture, soit appelé;

7.si la sonnerie d’appel pour un vote retentit au moment où le comité doit se réunir, elle cesse de se faire entendre pendant le comité plénier et retentisse de nouveau une fois les travaux du comité terminés pour le temps qu’il reste;

8.il soit entendu que tous les témoins comparaissent en personne.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

o o o

Avec le consentement du Sénat,

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénateur Moreau, c.p.,

Que toutes les réunions de comité devant avoir lieu aujourd’hui après l’adoption de cette motion soient annulées;

Que la séance soit maintenant levée.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

LEVÉE DE LA SÉANCE

À 14 h 38, conformément à l’ordre adopté par le Sénat plus tôt aujourd’hui, le Sénat s’ajourne jusqu’à 13 h 30 demain.

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DE LA GREFFIÈRE DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Rapport sur la gestion de la dette pour l’exercice terminé le 31 mars 2025, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 49(1).—Document parlementaire n^o 1/45-882.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent des finances nationales

L'honorable sénatrice Oudar a remplacé l'honorable sénatrice MacAdam (le 11 février 2026).

Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants

L'honorable sénatrice Audette a remplacé l'honorable sénatrice Hay (le 11 février 2026).

L'honorable sénatrice Hay a remplacé l'honorable sénateur Wilson (le 11 février 2026).

Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie

L'honorable sénatrice Busson a remplacé l'honorable sénatrice Greenwood (le 11 février 2026).