Journaux du Sénat

Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AdlerAndersonArnoldArnotAtaullahjanAucoinAudetteBattersBernardBlackBoehmBoudreauBoyerBrazeauBureyCardozoCarignanClementCormierCoyleCuznerDalphondDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDhillonDowneDuncanForestFrancisFridhandlerGagnéGalvezGerbaGignacHarderHayHenkelHousakosInceKaretak-LindellKingstonKlyneLaBoucane-BensonLoffredaMacAdamMacDonaldManningMartelMartinMcBeanMcCallumMcNairMiville-DechêneMohamedMoncionMoodieMoreauMuggliOslerOuellettePattersonPetitclercPettenPitfieldProsperPupatelloQuinnRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeniorSimonsSorensenSuretteTannasTuckerVaroneWallinWells (Alberta)WhiteWilsonWooYouanceYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AdlerAndersonArnoldArnotAtaullahjanAucoinAudetteBattersBernardBlackBoehmBoudreauBoyerBrazeauBureyCardozoCarignanClementCormierCoyleCuznerDalphondDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDhillonDowneDuncanForestFrancisFridhandlerGagnéGalvezGerbaGignacHarderHayHenkelHousakosInceKaretak-LindellKingstonKlyneLaBoucane-BensonLoffredaMacAdamMacDonaldManningMartelMartinMcBeanMcCallumMcNairMiville-DechêneMohamedMoncionMoodieMoreauMuggliOsler*OudarOuellettePattersonPetitclercPettenPitfieldProsperPupatelloQuinnRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeniorSimonsSorensenSuretteTannasTuckerVaroneWallinWells (Alberta)*Wells (Terre-Neuve-et-Labrador)WhiteWilsonWooYouanceYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Hommages

Hommage est rendu à la mémoire de l’honorable sénateur Lewis, décédé le 31 juillet 2026.

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénatrices font des déclarations.

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Conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 28 septembre 2026, l’interpellation n^o 19 inscrite au nom de l’honorable sénateur Black au Feuilleton des préavis est avancée.

L’honorable sénateur Black attire l’attention du Sénat sur la vie de l’honorable Todd Lewis.

Débat terminé.

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Le Sénat observe une minute de silence à la mémoire de l’honorable Todd Lewis.

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Ordonné : Que les articles n^os 86 et 87 sous les rubriques AFFAIRES DU GOUVERNEMENT, Motions, soient avancés.

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénatrice Duncan,

Que, nonobstant toute disposition du Règlement, tout ordre antérieur ou pratique habituelle :

1.à 13 h 45 le jeudi 1^er octobre 2026, le Sénat se forme en comité plénier afin d’étudier la teneur du projet de loi C-38, Loi modifiant la Loi sur la taxe d’accise (prolongation de l’allègement de la taxe d’accise fédérale sur les carburants);

2.le comité plénier reçoive l’honorable François-Philippe Champagne, c.p., député, ministre des Finances et du Revenu national, accompagné d’un maximum de deux fonctionnaires;

3.le comité lève sa séance au plus tard 65 minutes après le début de ses travaux;

4.les remarques introductives du ministre soient limitées à un maximum de cinq minutes;

5.si, au cours du comité plénier, un sénateur n’utilise pas l’entière période de 10 minutes prévue pour les interventions à l’article 12-31(3)d) du Règlement, les réponses des témoins y comprises, il puisse céder le reste de son temps à un autre sénateur;

6.il soit entendu que tous les témoins comparaissent en personne.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

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L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénatrice Petten,

Que, conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 4 juin 2025, lorsque le Sénat s’ajournera aujourd’hui, il demeure ajourné jusqu’au jeudi 1^er octobre 2026, à 13 h 30.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

LEVÉE DE LA SÉANCE

Avec le consentement du Sénat,

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénatrice Duncan,

Que la séance soit maintenant levée.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

(En conséquence, à 14 h 56, le Sénat s’ajourne jusqu’au jeudi 1^er octobre 2026, à 13 h 30.)

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international

L’honorable sénatrice Mohamed a remplacé l’honorable sénateur Ravalia (le 29 septembre 2026).

Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles

L’honorable sénateur Dalphond a remplacé l’honorable sénatrice Oudar (le 29 septembre 2026).