Délibérations du sous-comité des
Communications
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 15 mai 2000
(4)
[Traduction]
Le sous-comité sénatorial des communications se réunit aujourd'hui, à 17 h 12, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Marie-P. Poulin (présidente).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Finestone, c.p., Johnson, Poulin et Spivak (4).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Banks et Nolin (2).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Terrence Thomas, et Tony Hodgkinson, attaché de recherche du sous-comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 23 février 2000, et les ordres de renvoi adoptés par le comité sénatorial permanent des transports et des communications le mercredi 16 février 2000 et le mercredi 1er mars 2000, le sous-comité poursuit son étude des politiques pour le XXIe siècle concernant les technologies des communications, ses conséquences, la concurrence et l'impact pour les consommateurs. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans les délibérations du comité, fascicule no 1.)
TÉMOINS:
D'Industrie Canada:
Richard Simpson, directeur général, Groupe de travail sur le commerce électronique;
Doug Hull, directeur général, Application de l'autoroute de l'information.
De Statistique Canada:
Fred Gault, directeur, Science, innovation et information électronique.
De Canarie Inc.:
M. Andrew Bjerring, président-directeur général.
D'Information Technology Association of Canada (ITAC):
Linda Oliver, directrice exécutive, relations gouvernementales;
Lynda Leonard, vice-présidente des communications.
De l'Association canadienne des télécommunications sans fil (ACTS):
Peter Barnes, président-directeur général.
De l'Association canadienne de télévision par câble (ACTC):
Janet Yale, présidente.
La présidente fait une déclaration.
Il est proposé par le sénateur Finestone -- Que le sous-comité adopte la demande budgétaire révisée ci-dessous présentée pour son étude spéciale des politiques pour le XXIe siècle concernant les technologies des communications, ses conséquences, la concurrence et l'impact pour les consommateurs:
| Services professionnels et spéciaux
|
77 500 $
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| Transport et communications
|
20 200 $
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| Autres dépenses
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1 000 $
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| TOTAL
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98 700 $
|
Il est proposé par le sénateur Spivak -- Que Tony Hodgkinson soit autorisé à participer à la mission d'étude du commerce électronique du comité sénatorial permanent des banques et du commerce, à Chicago, du 29 au 31 mai 2000.
La question, mise aux voix, est adoptée.
M. Simpson fait une déclaration. M. Hull fait une déclaration. M. Gault fait une déclaration. M. Bjerring fait une déclaration. Les témoins répondent aux questions.
La présidente demande aux témoins de déposer les réponses aux questions posées par les sénateurs auprès de la greffière du sous-comité.
M. Leonard fait une déclaration. Mme Oliver fait une déclaration. M. Barnes fait une déclaration. Mme Yale fait une déclaration. Les témoins répondent aux questions.
À 20 h 40, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 16 mai 2000
(5)
[Traduction]
Le sous-comité sénatorial permanent des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Marie-P. Poulin (présidente).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Finestone, c.p., Johnson, Poulin et Spivak (5).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Oliver (1).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Terrence Thomas; et Tony Hodgkinson, attaché de recherche du sous-comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 23 février 2000 et les ordres de renvoi adoptés par le comité sénatorial permanent des transports et des communications le mercredi 16 février 2000 et le mercredi 1er mars 2000, le sous-comité poursuit son étude des politiques pour le XXIe siècle concernant les technologies des communications, ses conséquences, la concurrence et l'impact pour les consommateurs. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans les délibérations du comité, fascicule no 1.)
TÉMOINS:
De Bell Canada:
Sheridan Scott, chef des affaires réglementaires.
À titre individuel:
David Keeble, consultant indépendant.
Du Centre pour la défense de l'intérêt public:
Philippa Lawon, conseillère.
De la B.C. Freedom of Information and Privacy Association:
Richard Rosenberg, professeur.
Mme Scott fait un exposé et répond aux questions.
À 10 h 09, le sénateur Spivak occupe le fauteuil.
M. Keeble fait un exposé.
À 10 h 32, le sénateur Poulin occupe le fauteuil.
Il est convenu -- Que les deux témoins soient invités à comparaître de nouveau afin de permettre aux sénateurs de leur poser plus de questions.
M. Rosenburg fait une déclaration. M. Lawson fait une déclaration. Les témoins répondent aux questions.
À 11 h 30, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 17 mai 2000
(6)
[Traduction]
Le sous-comité des communications se réunit aujourd'hui, à 17 h 45, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Marie-P. Poulin (présidente).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Finestone, c.p., Johnson, Perrault et Poulin (4).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Oliver (1).
Également présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Terrence Thomas; et Tony Hodgkinson, attaché de recherche du sous-comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 23 février 2000 et les ordres de renvoi adoptés par le comité sénatorial permanent des transports et des communications le mercredi 16 février 2000 et le mercredi 1er mars 2000, le sous-comité poursuit son étude des politiques pour le XXIe siècle concernant les technologies des communications, ses conséquences, la concurrence et l'impact pour les consommateurs. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans les déclarations du comité, fascicule no 1.)
TÉMOINS:
Du Angus TeleManagement Group:
Ian Angus, président.
De Communications Management Inc.:
Ken Goldstein.
M. Goldstein fait une déclaration. M. Angus fait une déclaration. Les témoins répondent aux questions.
À 19 h 12, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Catherine Piccinin