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ILLE - Comité spécial

Drogues illicites (spécial)

 

ANNEXE III

RAPPORTS DE RECHERCHE *

A-   Rapports de recherche préparés par la DiRECTION de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement

 

AUTEURS

 

TITRE

 

DATE DE PARUTION

 

 

Lyne Casavant

Chantal Collin

 

 

La consommation de drogues illicites et la criminalité : une relation complexe

 

 

 

Août 2001

Chantal Collin

Politique nationale en matière de drogues : France

 

 

Août 2001

Chantal Collin

Politique nationale en matière de drogues :

Suisse

 

 

Janvier 2002

Benjamin Dolin

Politique nationale en matière de drogues : États-Unis d’Amérique

 

 

Juillet 2001

Benjamin Dolin

Politique nationale en matière de drogues : Pays-Bas

 

 

Août 2001

Daniel Dupras

Les obligations internationales du Canada en vertu des principales conventions internationales sur le contrôle des drogues

 

 

Octobre 1998

David Goetz

La prohibition des drogues et la Constitution

 

 

Mars 2001

Anthony Jackson

Le coût de la consommation de drogues et la politique sur les drogues

 

Avril 2002

Diane Leduc,

Nancy Miller Chenier,

Sonya Norris

 

 

Inventaire de la recherche fédérale sur les drogues illicites et les questions connexes

Octobre 2001

Diane Leduc,

Nancy Miller Chenier,

Sonya Norris

 

 

Inventaire de la recherche provinciale et territoriale sur les drogues illicites et les questions connexes

 

Mai 2002

Gérald Lafrenière

Les pouvoirs de la police et les infractions liées à la drogue

 

 

Mars 2001

Gérald Lafrenière

Politique nationale en matière de drogues : Royaume-Uni

 

 

Juillet 2001

Gérald Lafrenière

 

Politique nationale en matière de drogues : Suède

 

 

Avril 2002

Gérald Lafrenière,

Emmanuel Préville

Affaires déclarées, condamnations, peines d’emprisonnement et déterminations de peines en rapport avec les drogues illicites au Canada

 

 

Mai 2002

Gérald Lafrenière,

Leah Spicer

Les drogues illicites au Canada – Tendances 1980-2001 : Examen et analyse des données sur l’application des lois

 

 

Juin 2002

Robin MacKay

Politique nationale en matière de drogues : Australie

 

 

Décembre 2001

Jay Sinha

L’historique et l’évolution des principales conventions internationales de contrôle des stupéfiants

 

 

Février 2001

Leah Spicer

Utilisations historiques et culturelles du cannabis et le « débat sur la marijuana » au Canada

Avril 2002


B- Rapports de recherche sur les principes directeurs 

 

AUTEURS

 

TITRE

 

DATE DE PARUTION

 

Thomas De Koninck

 

Université Laval

 

 

 

Le rôle des savoirs et de la culture dans la politique publique sur les drogues illicites

 

 

 

Juin 2002

Roderick A. Macdonald

 

Université McGill

 

 

La gestion publique des humains

Mai 2001

Jean-François Malherbe

 

Université de Sherbrooke

 

 

Contribution de l’éthique à la définition de principes directeurs pour une politique publique sur les drogues illicites

 

 

Mai 2002

Alvaro P. Pires

 

Université d’Ottawa

 

 

La politique législative et les crimes à « double face » : Éléments pour une théorie pluridimensionnelle de la loi criminelle 

 

Juin 2002

 

C- Autres rapports de recherche  

 

AUTEURS

 

TITRE

 

DATE DE PARUTION

 

 

François Dubois

 

Bureau du sénateur

Pierre Claude Nolin

 

 

 

Le Parlement fédéral et l’évolution de la législation canadienne sur les drogues illicites

 

 

 

Juin 2002

Léger Marketing

 

Montréal

 

 

Étude exploratoire auprès des Canadiens sur l’usage du cannabis

Juin 2002

Diane Riley

 

Université de Toronto

 

 

La politique canadienne de contrôle des drogues : aperçu et commentaire

 

 

Novembre 1998

Barbara B. Wheelock

 

Bureau de la sénatrice Eileen Rossiter

 

 

Effets physiologiques et psychologiques du cannabis : examen des conclusions des travaux de recherche

Mai 2002


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