Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la trente-neuvième législature, 2006
Président: L'honorable TOMMY BANKSLe mardi 3 octobre 2006
Le jeudi 5 octobre 2006
Fascicule no 6
Troisième réunion concernant :
De nouvelles questions concernant le mandat du comité
et
Neuvième réunion concernant :
L'examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33) conformément à
l'article 343(1) de ladite Loi
TÉMOINS :
Le mardi 3 octobre 2006
Bureau du vérificateur général du Canada :
Johanne Gélinas, commissaire à l'environnement et au développement durable;
Neil Maxwell, directeur principal;
Richard Arseneault, directeur principal;
David McBain, directeur;
Kim Leach, directrice.
Le jeudi 5 octobre 2006
Fondation Ivey :
Bruce Lourie, président.
Réseau canadien de l'environnement :
Ana Tilman, coprésidente, Caucus toxiques.
Sierra Legal Defence Fund :
Elaine MacDonald, analyste scientifique.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Tommy Banks
Vice-présidente : L'honorable Ethel Cochrane
et
Les honorables sénateurs :
Adams, Angus, Carney, P.C., Fox, P.C., *Hays, (ou Fraser), Hubley, Kenny, Lavigne, *LeBreton, P.C., (ou Comeau), Milne, Tardif
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Milne substitué à celui de l'honorable sénateur Adams (le 4 juillet 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Adams substitué à celui de l'honorable sénateur Spivak (le 3 octobre 2006).
Remplacement à venir à celui de l'honorable sénateur Adams (le 3 octobre 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Adams substitué à celui de l'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P. (le 3 octobre 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Hubley substitué à celui de l'honorable sénateur Sibbeston (le 3 octobre 2006).