AFFAIRES COURANTES — Agriculture et forêts
Budget--L'étude sur l'état de la santé des sols--Présentation du neuvième rapport du comité
11 mai 2023
Président du Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts, présente le rapport suivant :
Le jeudi 11 mai 2023
Le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts a l’honneur de présenter son
NEUVIÈME RAPPORT
Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat le mardi 26 avril 2022 à examiner pour en faire rapport, l’état de la santé des sols au Canada, demande respectueusement des fonds pour l’exercice financier se terminant le 31 mars 2024.
Le budget initial présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration et le rapport de ce comité ont été imprimés dans les Journaux du Sénat le 16 février 2023. Le 16 février 2023, le Sénat a approuvé un déblocage de fonds de 36 220 $ au comité.
Conformément au chapitre 3:05, article 2(1)c) du Règlement administratif du Sénat, le budget présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration ainsi que le rapport s’y rapportant, sont annexés au présent rapport.
Respectueusement soumis,
Le président,
ROBERT BLACK
(Le texte du budget figure à l’annexe C des Journaux du Sénat d’aujourd’hui, p. 1671.)
Honorables sénateurs, quand étudierons-nous le rapport?
(Sur la motion du sénateur Black, l’étude du rapport est inscrite à l’ordre du jour de la prochaine séance.)