PÉRIODE DES QUESTIONS — L'immigration, les réfugiés et la citoyenneté
Les cérémonies de citoyenneté
3 décembre 2024
Ma question s’adresse au représentant du gouvernement.
Dans un discours récent, le sénateur Tannas nous a raconté à quel point il est exaltant d’assister en personne à une cérémonie de citoyenneté canadienne. Inversement, la plupart d’entre nous ne peuvent qu’imaginer ce que l’on ressent quand on y participe en tant que nouveau Canadien, entouré de nos proches.
Le 21 mars 2023, en réponse à une question concernant les cérémonies de citoyenneté, vous avez déclaré que tous les demandeurs continueraient d’avoir le choix et la possibilité de prêter ou d’affirmer leur serment de citoyenneté lors d’une cérémonie en personne ou à distance, selon le cas. Or, nous apprenons aujourd’hui que ce n’est plus le cas. Les demandeurs n’ont pas toujours la possibilité de choisir la façon dont ils prêtent ou affirment leur serment au Canada, car la majorité d’entre eux doivent désormais le faire par Zoom, sans qu’aucun choix leur soit offert.
Sénateur Gold, le gouvernement reviendra-t-il sur cette décision malheureuse et donnera-t-il à tous les demandeurs la possibilité de participer de nouveau en personne à cette cérémonie qui change des vies?
Je vous remercie de votre question.
Comme vous l’avez souligné, prêter le serment de citoyenneté et devenir citoyen canadien est un moment important et spécial pour les nouveaux arrivants. À cet égard, la possibilité de prêter serment à distance permet aux demandeurs de satisfaire aux exigences juridiques de la citoyenneté tout en rendant la cérémonie plus accessible.
Toutefois, pour répondre à votre question, le ministre m’a assuré que tous les demandeurs de citoyenneté auront la possibilité de prêter ou d’affirmer leur serment devant un juge et de participer en personne aux cérémonies de citoyenneté. Permettre les deux options, en personne ou à distance, offre une certaine souplesse aux personnes qui ne peuvent pas parcourir de longues distances ou participer à une cérémonie en personne, notamment celles qui vivent dans des collectivités éloignées, ainsi qu’aux personnes handicapées.
Je le répète : le gouvernement continuera de donner le choix aux nouveaux arrivants d’assister en personne à leur cérémonie de citoyenneté.
Le représentant du gouvernement au Sénat pourrait-il s’engager à clarifier ce point au sujet du choix d’assister en personne ou non, à savoir si cela s’applique uniquement au processus de sélection, s’il vous plaît?
J’en reparlerai sans faute au ministre, mais j’ai répondu en me fondant sur la confirmation faite par le ministre. Je vérifierai de nouveau. Merci.
