Honorables sénateurs, j’ai l’honneur de déposer les réponses aux questions orales suivantes :

Réponse à la question orale posée au Sénat le 20 mars 2019 par l’honorable sénatrice Seidman, concernant la publicité des produits de vapotage.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 20 mars 2019 par l’honorable sénatrice Stewart Olsen, concernant le Nouveau-Brunswick et les projets d’infrastructure.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 21 mars 2019 par l’honorable sénatrice Bovey, concernant la politique en matière de droit d’auteur.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 4 avril 2019 par l’honorable sénateur Smith, concernant le processus de nomination des juges.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 9 avril 2019 par l’honorable sénateur McIntyre, concernant l’utilisation de drones dans la livraison aux prisons de drogues illicites ou de produits de contrebande (Service correctionnel du Canada).

Réponse à la question orale posée au Sénat le 9 avril 2019 par l’honorable sénateur McIntyre, concernant l’utilisation de drones dans la livraison aux prisons de drogues illicites ou de produits de contrebande (Transports Canada).

Réponse à la question orale posée au Sénat le 11 avril 2019 par l’honorable sénatrice Poirier, concernant le programme de langues officielles en enseignement.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 1er mai 2019 par l’honorable sénateur Carignan C.P., concernant l’aide accordée aux victimes d’inondations.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 2 mai 2019 par l’honorable sénateur Mockler, concernant le soutien apporté aux journaux régionaux.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 8 mai 2019 par l’honorable sénatrice Poirier, concernant la Gendarmerie royale du Canada et les cadets francophones.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 28 mai 2019 par l’honorable sénatrice Deacon (Ontario), concernant les fiducies au profit d’athlètes amateurs.