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Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la trente-sixième législature, 1997-1998

Président: L'honorable RONALD D. GHITTER


Le mardi 27 octobre 1998

Fascicule no 13

Deuxième réunion concernant: L'étude du projet de loi C-38, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux (création du parc Tuktut Nogait)

Cinquième réunion concernant: Étude des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles au Canada

Y COMPRIS: LE CINQIÈME RAPPORT DU COMITÉ (Mission d'étude à Washington, D.C.)


TÉMOINS:

De Falconbridge Limited:

Dennis R. Prince, directeur des projets d'exploration;

James Robertson, directeur régional de l'exploration, ouest de l'Amérique du Nord.

Du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest:

John Nagy, biologiste de la faune.


MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Ronald D. Ghitter

Vice-président: L'honorable Nicholas W. Taylor

et

Les honorables sénateurs:

Adams, Buchanan, c.p., Butts, Cochrane, Fitzpatrick, * Graham, c.p. (ou Carstairs), Gustafson, Hays, Kenny, Kroft, * Lynch-Staunton (ou Kinsella (suppléant)), Spivak

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

Le nom de l'honorable sénateur Kroft est substitué à celui de l'honorable sénateur Losier-Cool (le 22 octobre 1998).

Le nom de l'honorable sénateur Taylor est substitué à celui de l'honorable sénateur Maloney (le 22 octobre 1998).

Le nom de l'honorable sénateur Ferretti-Barth est substitué à celui de l'honorable sénateur Kroft (le 27 octobre 1998).

Le nom de l'honorable sénateur Losier-Cool est substitué à celui de l'honorable sénateur Taylor (le 27 octobre 1998).

Le nom de l'honorable sénateur Kenny est substitué à celui de l'honorable sénateur Chalifoux (le 27 octobre 1998).

Le nom de l'honorable sénateur Kroft est substitué à celui de l'honorable sénateur Ferretti Barth (le 27 octobre 1998).

Le nom de l'honorable sénateur Taylor est substitué à celui de l'honorable sénateur Losier-Cool (le 27 octobre 1998).


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