Délibérations du sous-comité des
Anciens
combattants
Première session de la trente-sixième législature, 1997-1998-1999
Président: L'honorable ORVILLE H. PHILLIPS
le mardi 17 novembre 1998
le jeudi 18 février 1999
Fascicule no 12
Sixième et septième réunions concernant:
Les soins de santé des anciens combattants
Y COMPRIS:
LE RAPPORT DU COMITÉ:
Relever la barre: une
nouvelle norme de soins de santé pour les anciens combattants
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président: L'honorable Orville H. Phillips
Vice-président: L'honorable Archibald Hynd Johnstone
et
les honorables sénateurs:
Cohen, Cools, * Graham, c.p. (ou Carstairs), * Lynch-Staunton (ou Kinsella (suppléant)), Ruck
* Membres d'office
(Quorum 5)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Ruck est substitué à celui de l'honorable sénateur Poy (le 18 février 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Johnstone est substitué à celui de l'honorable sénateur Callbeck (le 5 février 1999 ).
Le nom de l'honorable sénateur Callbeck est substitué à celui de l'honorable sénateur Johnstone (le 5 février 1999 ).
Le nom de l'honorable sénateur Johnstone est substitué à celui de l'honorable sénateur Callbeck (le 25 janvier 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Johnstone est substitué à celui de l'honorable sénateur Callbeck (le 25 janvier 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Callbeck est substitué à celui de l'honorable sénateur Johnstone (le 22 janvier 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Poy est substitué à celui de l'honorable sénateur Ruck (le 5 janvier 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Cools est substitué à celui de l'honorable sénateur Callbeck (le 5 janvier 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Callbeck est substitué à celui de l'honorable sénateur Cools (le 11 décembre 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Ruck est substitué à celui de l'honorable sénateur Poy (le 11 décembre 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Poy est substitué à celui de l'honorable sénateur Ruck (le 17 novembre 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Ruck est substitué à celui de l'honorable sénateur Poy (le 16 novembre 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Cohen est substitué à celui de l'honorable sénateur LeBreton (le 16 novembre 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Poy est substitué à celui de l'honorable sénateur Gill (le 3 novembre 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Johnstone est substitué à celui de l'honorable sénateur Ferretti Barth (le 3 novembre 1998 ).
Le nom de l'honorable sénateur Gill est substitué à celui de l'honorable sénateur Mahovlich (le 3 novembre 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Ferretti Barth est substitué à celui de l'honorable sénateur Johnstone (le 8 octobre 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Mahovlich est substitué à celui de l'honorable sénateur Ferretti Barth (le 5 octobre 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Cools est substitué à celui de l'honorable sénateur Callbeck (le 15 septembre 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Ferretti Barth est substitué à celui de l'honorable sénateur Stewart (le 15 septembre 1998).
Le nom de l'honorable sénateur LeBreton est substitué à celui de l'honorable sénateur Comeau (le 22 juin 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Phillips est substitué à celui de l'honorable sénateur Kinsella (le 22 juin 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Comeau est substitué à celui de l'honorable sénateur Beaudoin (le 17 juin 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Kinsella est substitué à celui de l'honorable sénateur Phillips (le 17 juin 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Stewart est substitué à celui de l'honorable sénateur Poulin (le 17 juin 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Poulin est substitué à celui de l'honorable sénateur Forest (le 17 juin 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Beaudoin est substitué à celui de l'honorable sénateur LeBreton (le 17 juin 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Callbeck est substitué à celui de l'honorable sénateur Grafstein (le 16 juin 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Forest est substitué à celui de l'honorable sénateur Perrault (le 16 juin 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Perrault est substitué à celui de l'honorable sénateur Cools (le 16 juin 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Grafstein est substitué à celui de l'honorable sénateur Stollery (le 16 juin 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Cools est substitué à celui de l'honorable sénateur Callbeck (le 11 juin 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Stollery est substitué à celui de l'honorable sénateur Perrault (le 11 juin 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Perrault est substitué à celui de l'honorable sénateur Stollery (le 10 juin 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Stollery est substitué à celui de l'honorable sénateur Gigantès (le 10 juin 1998).
Le nom de l'honorable sénateur LeBreton est substitué à celui de l'honorable sénateur Andreychuk (le 10 juin 1998).