Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Première session de la trente-huitième législature, 2004- 2005
Président : L'honorable NICK G. SIBBESTON
Le mardi 7 juin 2005
Le mercredi 8 juin 2005
Fascicule no 9
Troisième réunion concernant :
La teneur du projet de loi S-16, Loi prévoyant
la reconnaissance par la Couronne de l'autonomie gouvernementale des Premières nations du Canada
et
Neuvième réunion concernant :
La participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada
TÉMOINS
Le mardi 7 juin 2005
Université St. Thomas :
Michael Posluns, professeur agrégé, Programme d'études autochtones.
Congrès des peuples autochtones :
Dwight A. Dorey, chef national;
Patrick Brazeau, chef adjoint national.
Le mercredi 8 juin 2005
Ressources naturelles Canada :
Jim Farrell, directeur général, Direction de la politique, de l'économie et de l'industrie, Service canadien des forêts;
Brian Wilson, directeur, Division des programmes, Direction des sciences et des programmes, Service canadien des forêts.
First Nations Lands Advisory Board :
Robert Louie, président, chef de la Première nation Westbank;
Bill Williams, chef de la Première nation Squamish;
Barry Seymour, ancien chef de la Première nation Lheidli T'enneh.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Nick G. Sibbeston
Vice-président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Angus, *Austin, C.P., (ou Rompkey, C.P.), Buchanan, C.P., Christensen, Fitspatrick, Gustafson, *Kinsella, (ou Stratton), Léger, Pearson, Peterson, Watt
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Mahovlich est substitué à celui de l'honorable sénateur Peterson (le 17 mai 2005).
Le nom de l'honorable sénateur Peterson est substitué à celui de l'honorable sénateur Mahovlich (le 19 mai 2005).