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Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Première session de la trente-huitième législature, 2004- 2005

Président : L'honorable NICK G. SIBBESTON


Le mardi 7 juin 2005
Le mercredi 8 juin 2005

Fascicule no 9

Troisième réunion concernant :

La teneur du projet de loi S-16, Loi prévoyant
la reconnaissance par la Couronne de l'autonomie gouvernementale des Premières nations du Canada

et

Neuvième réunion concernant :

La participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada


TÉMOINS

Le mardi 7 juin 2005

Université St. Thomas :

Michael Posluns, professeur agrégé, Programme d'études autochtones.

Congrès des peuples autochtones :

Dwight A. Dorey, chef national;

Patrick Brazeau, chef adjoint national.

Le mercredi 8 juin 2005

Ressources naturelles Canada :

Jim Farrell, directeur général, Direction de la politique, de l'économie et de l'industrie, Service canadien des forêts;

Brian Wilson, directeur, Division des programmes, Direction des sciences et des programmes, Service canadien des forêts.

First Nations Lands Advisory Board :

Robert Louie, président, chef de la Première nation Westbank;

Bill Williams, chef de la Première nation Squamish;

Barry Seymour, ancien chef de la Première nation Lheidli T'enneh.


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Nick G. Sibbeston

Vice-président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.

et

Les honorables sénateurs :

Angus, *Austin, C.P., (ou Rompkey, C.P.), Buchanan, C.P., Christensen, Fitspatrick, Gustafson, *Kinsella, (ou Stratton), Léger, Pearson, Peterson, Watt

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

Le nom de l'honorable sénateur Mahovlich est substitué à celui de l'honorable sénateur Peterson (le 17 mai 2005).

Le nom de l'honorable sénateur Peterson est substitué à celui de l'honorable sénateur Mahovlich (le 19 mai 2005).