Délibérations du Comité
sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et
des ressources naturelles
Première session de la trente-huitième législature, 2004-2005
Président : L'honorable TOMMY BANKS
Le jeudi 17 février 2005
Le mardi 22 février 2005
Le jeudi 24 février 2005
Fascicule no 7
Première et deuxième réunions concernant :
Le projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs et
la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
et
Onzième et douzième réunions concernant :
De nouvelles questions concernant le mandat du comité
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Témoignages du 17 février 2005 (96K)
- Témoignages du 22 février 2005 (76K)
- Témoignages du 24 février 2005 (82K)
TÉMOINS :
Le jeudi 17 février 2005
Environnement Canada :
Trevor Swerdfager, directeur général, Service canadien de la faune, Service de la conservation environnementale;
Stephen Wendt, directeur intérimaire, Direction des oiseaux migrateurs, Service canadien de la faune, Service de la conservation environnementale;
Susan Waters, conseillère juridique, Services juridiques.
Le mardi 22 février 2005
Association des produits forestiers du Canada :
Avrim Lazar, président et chef de la direction.
Le jeudi 24 février 2005
Commission mixte internationale :
Le très honorable Herb Gray, C.P., C.C, président;
Nick Heisler, conseiller principal et adjoint exécutif.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Tommy Banks
Vice-présidente : L'honorable Ethel Cochrane
et
Les honorables sénateurs :
Adams, Angus, *Austin, C.P., (ou Rompkey, C.P.), Buchanan, C.P., Christensen, Gustafson, Hubley, Kenny, *Kinsella, (ou Stratton), Lavigne, Milne, Spivak
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Hubley est substitué à celui de l'honorable sénateur Finnerty (le 15 février 2005).