Délibérations du Comité
sénatorial permanent
de
l'Énergie, de l'environnement et
des ressources naturelles
Première session de la trente-neuvième législature, 2006-2007
Président : L'honorable TOMMY BANKS
Le jeudi 1er février 2007
Le jeudi 8 février 2007
Fascicule no 11
Dix-septième et dix-huitième réunions concernant :
L'examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33) conformément à l'article 343(1) de ladite loi
TÉMOINS :
Le jeudi 1er février 2007
Environnement Canada :
John Arseneau, directeur général, Science et évaluation des risques;
Derek M. Muir, chef, Impacts des contaminants atmosphériques.
Santé Canada :
Steve Clarkson, directeur général associé, Programme de la sécurité des milieux;
Myriam Hill, chef de section, Nouvelles substances chimiques 1, Bureau de l'évaluation et contrôle des substances nouvelles, Programme de la sécurité des produits, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs.
Le jeudi 8 février 2007
Université de Toronto :
Scott Mabury, professeur de chimie de l'environnement et président du département de chimie.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Tommy Banks
Vice-présidente : L'honorable Ethel Cochrane
et
Les honorables sénateurs :
Adams, Angus, Carney, C.P., *Hervieux-Payette, C.P., (ou Tardif), Kenny, Lavigne, *LeBreton, C.P., (ou Comeau), Milne, Sibbeston, Spivak, Tardif
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Carney, C.P. est substitué à celui de l'honorable sénateur Nancy Ruth (le 18 décembre 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Banks est substitué à celui de l'honorable sénateur Grafstein (le 29 janvier 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Peterson est substitué à celui de l'honorable sénateur Banks (le 31 janvier 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Banks est substitué à celui de l'honorable sénateur Peterson (le 31 janvier 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Peterson est substitué à celui de l'honorable sénateur Kenny (le 31 janvier 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Kenny est substitué à celui de l'honorable sénateur Peterson (le 1er février 2007).