Délibérations du Comité
sénatorial permanent
de
l'Énergie, de l'environnement et
des ressources naturelles
Première session de la trente-neuvième législature, 2006-2007
Président : L'honorable TOMMY BANKS
Le mardi 20 février 2007
Le jeudi 22 février 2007
Fascicule no 13
Vingtième et vingt et unième réunions concernant :
L'examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33) conformément à l'article 343(1) de ladite loi
TÉMOINS :
Le mardi 20 février 2007
PollutionWatch :
Kapil Khatter, directeur, Santé et environnement;
Kathleen Cooper, chercheure principale, ACDE.
Réseau canadien de l'environnement :
Sheila Cole, éducatrice en matière d'environnement et de santé, membre, conseil d'administration, Environmental Health Association of Nova Scotia; coprésidente, Caucus de la santé;
Sandra Madray, recherche et sensibilisation, Chemical Sensitivities, et membre du caucus du Manitoba.
À titre personnel :
Richard Purdy, toxicologue.
Le jeudi 22 février 2007
Association canadienne des fabricants de produits chimiques :
Gordon Lloyd, vice-président, Questions techniques.
Compagnie E.I. DuPont du Canada :
Paul Marriott, directeur technique.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Tommy Banks
Vice-présidente : L'honorable Ethel Cochrane
et
Les honorables sénateurs :
Adams, Angus, *Hervieux-Payette, C.P., (ou Tardif), Kenny, Lavigne, *LeBreton, C.P., (ou Comeau), Milne, Mitchell, Sibbeston, Spivak, Tkachuk
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Tkachuk est substitué à celui de l'honorable sénateur Carney, C.P. (le 16 février 2007).