Délibérations du Comité
sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et
des ressources naturelles
Première session de la trente-neuvième législature, 2006- 2007
Président : L'honorable TOMMY BANKS
Le mardi 8 mai 2007
Le jeudi 10 mai 2007
Fascicule no 18
Sixième et septième réunions concernant :
Le projet de loi C-288, Loi visant à assurer le respect des engagements du Canada en matière de changements climatiques en vertu du Protocole de Kyoto
TÉMOINS :
Le mardi 8 mai 2007
À titre personnel :
Lynda Collins, professeure adjointe, Université d'Ottawa;
James R. Hurley.
Le jeudi 10 mai 2007
Association internationale pour l'échange de droits d'émission :
Andrei Marcu, directeur exécutif;
Ian Carter, coordonnateur des politiques, Amérique du Nord.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Tommy Banks
Vice-présidente : L'honorable Ethel Cochrane
et
Les honorables sénateurs :
Adams, Angus, *Hervieux-Payette, C.P. (ou Tardif), Kenny, Lavigne, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Milne, Mitchell, Sibbeston, Spivak, Tkachuk
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Cowan substitué à celui de l'honorable sénateur Sibbeston (le 10 mai 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Sibbeston substitué à celui de l'honorable sénateur Cowan (le 10 mai 2007).