Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Transports et des
communications
Première session de la trente-neuvième législature, 2006
L'honorable LISE BACON
Le mercredi 26 avril 2006
Le mardi 2 mai 2006 (à huis clos)
Le mardi 9 mai 2006 (à huis clos)
Le mercredi 17 mai 2006 (à huis clos)
Le mardi 6 juin 2006 (à huis clos)
Le mercredi 7 juin 2006
Fascicule no 1
La réunion d'organisation, les travaux futurs du comité
et
Première, deuxième, troisième, quatrième, cinquième et sixième (dernière) réunions concernant :
L'état actuel des industries de médias canadiennes
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Les dépenses du comité encourues au cours de
la première session de la trente-huitième législature)
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Le rapport final sur les médias d'information canadiens)
LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Le budget 2006-2007 — l'étude sur les médias
d'information canadiens)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Les premier, deuxième et troisième rapports du comité
- Témoignages du 26 avril 2006 (15K)
- Témoignages du 7 juin 2006 (5K)
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Lise Bacon
Vice-président : L'honorable David Tkachuk
et
Les honorables sénateurs :
Adams, Carney, C.P., Dawson, Eyton, *Hays (ou Fraser), Johnson, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Mercer, Merchant, Munson, Phalen, Zimmer
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Meighen est substitué à celui de l'honorable sénateur Eyton (le 5 juin 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Cowan est substitué à celui de l'honorable sénateur Mercer (le 6 juin 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Eyton est substitué à celui de l'honorable sénateur Meighen (le 7 juin 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Mercer est substitué à celui de l'honorable sénateur Cowan (le 8 juin 2006).