Comité sénatorial permanent de
la sécurité nationale et de la
défense
Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Première session de la trente-neuvième législature, 2006-2007
Président : L'honorable JOSEPH A. DAY
Le lundi 26 mars 2007
Le mercredi 18 avril 2007
Le lundi 23 avril 2007 (à huis clos)
Fascicule no 4
Septième, huitième et neuvième réunions concernant :
L'étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux membres des Forces canadiennes,
aux anciens
combattants, aux membres des missions de maintien de la paix et à leurs familles
en reconnaissance des
services rendus au Canada
NOTA :
Pour le 13e rapport au Sénat sur l'étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux membres des
Forces canadiennes,
aux anciens combattants, aux membres des missions de maintien de la paix et à leurs
familles en reconnaissance des services rendus
au Canada « Demande d'autorisation de budget pour
l'année financière se terminant le 31 mars 2008 », voir le fascicule no 14
du Comité sénatorial permanent de
la sécurité nationale et de la défense
NOTA :
Pour le 14e rapport au Sénat sur l'étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux membres des
Forces canadiennes,
aux anciens combattants, aux membres des missions de maintien de la paix et à leurs
familles en reconnaissance des services rendus
au Canada « fait maintenant rapport au Sénat sur la
participation des membres du sous-comité aux cérémonies marquant
le 90e anniversaire de la
bataille de la crête de Vimy et la consécration du Monument commémoratif du Canada à Vimy
nouvellement
restauré (7, 8, 9 avril 2007) », voir le fascicule no 15 du Comité sénatorial permanent de la
sécurité nationale et de la défense
TÉMOINS :
Le mercredi 18 avril 2007
Association de la Force aérienne du Canada :
Lieutenant-colonel (à la retraite) Dean C. Black, CD, directeur exécutif.
Légion royale canadienne :
Jack Frost, président national;
Brigadier-général (à la retraite) Duane Daley, secrétaire national.
À titre personnel :
Lieutenant-général (à la retraite) William Carr.
Aircrew Association :
Donald Elliott, président, Division de Toronto.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président : L'honorable Joseph A. Day
Vice-président : L'honorable Norman K. Atkins
et
L'honorable sénateur :
Kenny
(Quorum 3)
Modifications de la composition du comité :
Le mercredi 28 mars 2007, le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense a désigné le sénateur Hays, C.P., à titre de membre du Sous-comité des anciens combattants.
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Remplacement à venir pour l'honorable sénateur Meighen (le 27 février 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Hays, C.P., a été enlevé du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense (le 29 mars 2007).