Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Deuxième session de la trente-neuvième législature, 2007-2008

Président : L'honorable TOMMY BANKS

Le mardi 27 mai 2008
Le jeudi 29 mai 2008
Le mardi 10 juin 2008
Le jeudi 12 juin 2008

Fascicule n^o 10

Onzième et douzième réunions concernant :
De nouvelles questions concernant son mandat

Quatrième et cinquième réunions concernant :
Le projet de loi S-206, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine)

Y COMPRIS :
LE NEUVIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi S-206)

COMPARAÎT :

L'honorable Charlene Johnson, députée, ministre de l'Environnement et de la Conservation, Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador

TÉMOINS :

Le mardi 27 mai 2008

Mackenzie Valley Aboriginal Pipeline LP :

Robert Reid, président.

Secrétariat du projet de gaz du Nord :

Brian Chambers, directeur exécutif.

À titre personnel :

Donat Pharand, professeur émérite, faculté de droit, Université d'Ottawa.

Le mardi 10 juin 2008

Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador :

Bruce Hollett, sous-ministre, ministère de l'Environnement et de la Conservation;

Bill Parrott, sous-ministre adjoint, ministère de l'Environnement et de la Conservation;

Martin Goebel, directeur des ressources aquatiques, ministère de l'Environnement et de la Conservation.

Le jeudi 12 juin 2008

Fédération canadienne des municipalités :

Michael Buda, directeur adjoint intérimaire, Politiques;

Talusier LaSalle, analyste de politiques.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Tommy Banks

Vice-président : L'honorable Pierre Claude Nolin

Les honorables sénateurs :

Adams, Brown, Cochrane, *Hervieux-Payette, C.P. (ou Tardif), Kenny, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), McCoy, Milne, Mitchell, Sibbeston, Spivak, Trenholme Counsell

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

Le nom de l'honorable sénateur Dawson est substitué à celui de l'honorable sénateur Mitchell (le 7 mai 2008).

Le nom de l'honorable sénateur Mitchell est substitué à celui de l'honorable sénateur Dawson (le 8 mai 2008).

Le nom de l'honorable sénateur Oliver est substitué à celui de l'honorable sénateur Nolin (le 12 mai 2008).

Le nom de l'honorable sénateur Nolin est substitué à celui de l'honorable sénateur Oliver (le 14 mai 2008).

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