Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Deuxième session de la trente-neuvième législature, 2007-2008

Président : L'honorable TOMMY BANKS


Le mardi 27 mai 2008
Le jeudi 29 mai 2008
Le mardi 10 juin 2008
Le jeudi 12 juin 2008

Fascicule no 10

Onzième et douzième réunions concernant :
De nouvelles questions concernant son mandat

Quatrième et cinquième réunions concernant :
Le projet de loi S-206, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine)

Y COMPRIS :
LE NEUVIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi S-206)


COMPARAÎT :

L'honorable Charlene Johnson, députée, ministre de l'Environnement et de la Conservation, Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador

TÉMOINS :

Le mardi 27 mai 2008

Mackenzie Valley Aboriginal Pipeline LP :

Robert Reid, président.

Secrétariat du projet de gaz du Nord :

Brian Chambers, directeur exécutif.

À titre personnel :

Donat Pharand, professeur émérite, faculté de droit, Université d'Ottawa.

Le mardi 10 juin 2008

Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador :

Bruce Hollett, sous-ministre, ministère de l'Environnement et de la Conservation;

Bill Parrott, sous-ministre adjoint, ministère de l'Environnement et de la Conservation;

Martin Goebel, directeur des ressources aquatiques, ministère de l'Environnement et de la Conservation.

Le jeudi 12 juin 2008

Fédération canadienne des municipalités :

Michael Buda, directeur adjoint intérimaire, Politiques;

Talusier LaSalle, analyste de politiques.


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Tommy Banks

Vice-président : L'honorable Pierre Claude Nolin

et

Les honorables sénateurs :

Adams, Brown, Cochrane, *Hervieux-Payette, C.P. (ou Tardif), Kenny, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), McCoy, Milne, Mitchell, Sibbeston, Spivak, Trenholme Counsell

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

Le nom de l'honorable sénateur Dawson est substitué à celui de l'honorable sénateur Mitchell (le 7 mai 2008).

Le nom de l'honorable sénateur Mitchell est substitué à celui de l'honorable sénateur Dawson (le 8 mai 2008).

Le nom de l'honorable sénateur Oliver est substitué à celui de l'honorable sénateur Nolin (le 12 mai 2008).

Le nom de l'honorable sénateur Nolin est substitué à celui de l'honorable sénateur Oliver (le 14 mai 2008).


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