Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et
de la technologie
Deuxième session de la trente-neuvième législature, 2007- 2008
Président : L'honorable ART EGGLETON, C.P.
Le jeudi 10 avril 2008
Le mercredi 16 avril 2008
Le jeudi 17 avril 2008 (à huis clos)
Le jeudi 19 juin 2008 (à huis clos)
Fascicule no 5
Première réunion concernant :
Le projet de loi C-37, Loi modifiant la loi sur la citoyenneté
Première réunion concernant :
Le projet de loi S-204, Loi instituant la Journée nationale de la philanthropie
Troisième réunion concernant :
Les questions relatives à la nouvelle stratégie en matière de sciences et de technologie du gouvernement fédéral : Réaliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada
Neuvième réunion concernant :
Les questions d'actualités des grandes villes canadiennes et Étude des budgets
Y COMPRIS :
LE SEIZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Réaliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada)
NOTA :
LE DIX-SEPTIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Pauvreté, logement et sans-abrisme : Enjeux et options)
Pour le texte complet du rapport, voir le fascicule no 4 des délibérations du Sous-comité sur les villes
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Seizième et dix-septième rapports
- Témoignages du 10 avril 2008 (147K)
- Témoignages du 16 avril 2008 (100K)
COMPARAÎT :
L'honorable Diane Finley, C.P., députée, ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration
TÉMOINS :
Le jeudi 10 avril 2008
Citoyenneté et Immigration Canada :
Karen Mosher, directrice générale, Direction générale de la citoyenneté;
Mark Davidson, directeur, Législation et politique du programme.
Conseil canadien pour les réfugiés :
Janet Dench, directrice exécutive.
Université de Victoria :
Donald Galloway, professeur, faculté de droit.
Lost Canadians Organization :
Don Chapman, représentant.
À titre personnel :
Melynda Jarratt, historienne.
Comité central mennonite du Canada :
William Janzen, directeur, bureau d'Ottawa.
Le mercredi 16 avril 2008
Sénat du Canada :
L'honorable sénateur Jerahmiel S. Grafstein, parrain du projet de loi.
Association des professionnels en philanthropie :
Andrea McManus, vice-présidente.
BMO Marché des capitaux :
Donald K. Johnson, conseiller principal.
Fondation du cimetière Beechwood :
Grete Hale, présidente.
Trico Homes :
Wayne Chiu, président et chef de la direction.
Imagine Canada :
Don McCreesh, président.
Fondation Centre de santé et de services sociaux Jeanne-Mance :
Luce Moreau, présidente et directrice générale.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
Vice-président : L'honorable Wilbert J. Keon
et
Les honorables sénateurs :
Brown, Callbeck, Champagne, C.P., Cochrane, Cook, Cordy, Fairbairn, C.P., *Hervieux- Payette, C.P. (ou Tardif), *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Munson, Pépin, Trenholme Counsell
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du sous-comité :
Conformément a l`article 85(4), du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Milne est substitué à celui de l'honorable sénateur Cook (le 10 avril 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Cook est substitué à celui de l'honorable sénateur Milne (le 10 avril 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Mercer est substitué à celui de l'honorable sénateur Callbeck (le 16 avril 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Callbeck est substitué à celui de l'honorable sénateur Mercer (le 17 avril 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Segal est substitué à celui de l'honorable sénateur Champagne, C.P. (le 12 juin 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Champagne, C.P., est substitué à celui de l'honorable sénateur Segal (le 16 juin 2008).