Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président: L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.
Le mardi 1er décembre 2009
Le mercredi 2 décembre 2009
Fascicule no 22
Trente-huitième et trente-neuvième réunions concernant :
Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles,
politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières
nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux
peuples autochtones du Canada
TÉMOINS:
Le mardi 1er décembre 2009
Ralliement national des Métis :
David Chartrand, vice-président.
Nation métisse de la Colombie-Britannique :
Bruce Dumont, président.
Nation des Métis — Saskatchewan :
Robert Doucette, président.
Nation métisse de l'Ontario :
Gary Lipinski, président.
Nation des Métis de l'Alberta :
Audrey Poitras, présidente.
Fédération métisse du Manitoba :
Leah LaPlante, vice-présidente.
Le mercredi 2 décembre 2009
Assemblée des Premières Nations :
Shawn Atleo, chef national.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Gerry St.Germain, C.P.
Vice-président: L'honorable Nick G. Sibbeston
et
Les honorables sénateurs:
Brazeau, Campbell, Carstairs, C.P., *Cowan (ou Tardif), Dyck, Hubley, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Lovelace Nicholas, Merchant, Patterson, Raine, Stewart Olsen
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
L'honorable sénateur Merchant a remplacé l'honorable sénateur Peterson (le 2 décembre 2009).