Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président: L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.
Le mardi 8 décembre 2009
Le mercredi 9 décembre 2009
Fascicule no 23
Quarantième et quarante et unième réunions concernant :
Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada
TÉMOINS
Le mardi 8 décembre 2009
Chefs héréditaires Gitxsan :
Elmer Derrick, négociateur en chef.
Société des traités Gitxsan :
Gordon Sebastian, directeur exécutif et négociateur;
Bev Clifton Percival, négociatrice;
Gordon Gibson, conseiller;
Tex Enemark, conseiller.
Le mercredi 9 décembre 2009
Congrès des Peuples Autochtones :
Betty Ann Lavallée, chef national.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.
Vice-président : L'honorable Nick G. Sibbeston
et
Les honorables sénateurs :Brazeau, Campbell, Carstairs, C.P., *Cowan (ou Tardif), Dyck, Hubley, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Lovelace Nicholas, Patterson, Peterson, Raine, Stewart Olsen
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Peterson a remplacé l'honorable sénateur Merchant (le 3 décembre 2009).