Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Deuxième session de la quarantième législature, 2009

Président: L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.


Le mardi 8 décembre 2009
Le mercredi 9 décembre 2009

Fascicule no 23

Quarantième et quarante et unième réunions concernant :

Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada


TÉMOINS

Le mardi 8 décembre 2009

Chefs héréditaires Gitxsan :

Elmer Derrick, négociateur en chef.

Société des traités Gitxsan :

Gordon Sebastian, directeur exécutif et négociateur;

Bev Clifton Percival, négociatrice;

Gordon Gibson, conseiller;

Tex Enemark, conseiller.


Le mercredi 9 décembre 2009

Congrès des Peuples Autochtones :

Betty Ann Lavallée, chef national.


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.

Vice-président : L'honorable Nick G. Sibbeston

et

Les honorables sénateurs :
Brazeau, Campbell, Carstairs, C.P., *Cowan (ou Tardif), Dyck, Hubley, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Lovelace Nicholas, Patterson, Peterson, Raine, Stewart Olsen

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modification de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Peterson a remplacé l'honorable sénateur Merchant (le 3 décembre 2009).


Haut de page