Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Deuxième session de la quarantième législature, 2009

Président : L'honorable W. DAVID ANGUS

Le mardi 10 mars 2009
Le jeudi 12 mars 2009

Fascicule n^o2

Première (dernière) réunion concernant :

Le projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur l'efficacité énergétique

Première réunion concernant :

Les nouvelles questions concernant son mandat

Y COMPRIS :
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Le projet de loi S-3)

LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Le frais d'utilisation proposés concernant la division de la réglementation des explosifs de Ressources naturelles Canada)

LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Le budget pour étude spéciale se terminant le 31 mars 2009 sur les nouvelles questions concernant son mandat)

COMPARAÎT

L'honorable Lisa Raitt, C.P., députée, ministre des Ressources naturelles.

TÉMOINS

Le mardi 10 mars 2009

Ressources naturelles Canada:

Cassie J. Doyle, sous-ministre ;

John Cockburn, directeur, Division de l'équipement, Bureau de l'efficacité énergétique.

Le jeudi 12 mars 2009

Bureau du vérificateur général du Canada:

Scott Vaughan, commissaire à l'environnement et au développement durable ;

Neil Maxwell, vérificateur général adjoint ;

Jim McKenzie, directeur principal.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable W. David Angus

Vice-président : L'honorable Grant Mitchell

Les honorables sénateurs :

Adams, Banks, *Cowan (ou Tardif), Lang, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Merchant, Milne, Neufeld, Peterson, St. Germain, C.P., Sibbeston, Spivak

*Membres d'office

(Quorum 4)

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