Délibérations du Comité
permanent du
Règlement, de la procédure et
des droits du Parlement
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable DONALD H. OLIVER
Le mardi 24 février 2009
Le mardi 3 mars 2009
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Première réunion concernant :
L'examen du Règlement du Sénat (article 86(1)f)(i)) — l'impression d'une nouvelle version du Règlement du
Sénat
Première réunion concernant :
L'examen du Règlement du Sénat (article 86(1)f)(i)) — l'utilisation des langues autochtones
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Article 104 — Dépenses encourues par le comité au cours de la deuxième session de la trente-neuvième
législature)
- Procès-verbaux
- Le premier rapport du comité
- Témoignages du 24 février 2009 (64K)
- Témoignages du 3 mars 2009 (87K)
TÉMOINS :
Le mardi 3 mars 2009
Sénat du Canada:
Charles Robert, greffier principal, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre.
Bureau de la traduction:
Alain Wood, directeur, Traduction parlementaire et interprétation.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Donald H. Oliver
Vice-président : L'honorable David P. Smith, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Andreychuk, Brown, Cools, Corbin, *Cowan (ou Tardif), Duffy, Fraser, Furey, Joyal, C.P., Keon, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Losier-Cool, McCoy, Nolin, Robichaud, C.P.
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Fraser a remplacé l'honorable sénateur Milne (le 24 février 2009).
L'honorable sénateur Milne a remplacé l'honorable sénateur Fraser (le 23 février 2009).