Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et
de la technologie
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable ART EGGLETON, C.P.
Le mercredi 27 mai 2009 (à huis clos)
Le jeudi 4 juin 2009
Le mercredi 10 juin 2009
Fascicule no 4
Deuxième (dernière) réunion concernant :
Les divers facteurs et situations qui contribuent à la santé de la population canadienne, appelés collectivement les déterminants de la santé
Première et deuxième réunions concernant :
Le projet de loi C-11, Loi visant à promouvoir la sûreté des agents pathogènes humains et des toxines
NOTA :
LE HUITIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Un Canada en santé et productif : Une approche axée sur les déterminants de la santé)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Le huitième rapport du comité
- Témoignages du 4 juin 2009 (142K)
- Témoignages du 10 juin 2009 (118K)
TÉMOINS :
Le jeudi 4 juin 2009
Agence de la santé publique du Canada :
Dr David Butler-Jones, administrateur en chef de la santé publique;
Dr Theresa Tam, directrice générale.
Santé Canada :
Irit Weiser, avocate générale principale et chef des services juridiques.
Université Dalhousie :
Elaine Gibson, professeure et directrice associée, Health Law Institute.
Le mercredi 10 juin 2009
Université Laval :
Marc Ouellette, professeur.
McLaughlin-Rotman Centre for Global Health :
Dr Peter Singer, directeur.
Ontario Association of Medical Laboratories :
Paul Gould, chef de la direction.
Université McGill :
Marianna Newkirk, vice-doyenne, Recherche.
Université de Toronto :
Andrew Bognar, professeur associé, Département de génétique moléculaire.
Conseil national de recherches Canada :
Dr Wayne Conlan, agent de recherches.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
Vice-président : L'honorable Wilbert J. Keon
et
Les honorables sénateurs :
Callbeck, Champagne, C.P., Cochrane, Cook, Cordy, *Cowan (ou Tardif), Dyck, Eaton, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Merchant, Martin, Peterson, Raine
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du sous-comité :
Conformément à l'article 85(4), du Règlement, la liste des membres du sous-comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Raine a remplacé l'honorable sénateur Segal (le 10 juin 2009).
L'honorable sénateur Merchant a remplacé l'honorable sénateur Pépin (le 10 juin 2009).
L'honorable sénateur Peterson a remplacé l'honorable sénateur Fairbairn, C.P., (le 27 mars 2009).
L'honorable sénateur Cochrane a remplacé l'honorable sénateur Keon (le 10 juin 2009).