Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable W. DAVID ANGUS
Le mardi 20 avril 2010
Le jeudi 22 avril 2010
Fascicule no 3
Sixième et septième réunions concernant :
L'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada
et
Première et dernière réunion concernant :
Le projet de loi S-210, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement
durable et la Loi sur le vérificateur général (participation du Parlement)
Y COMPRIS :
LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi S-210, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement
durable et la Loi sur le vérificateur général (participation du Parlement))
- Procès-verbaux
- Ordre de renvoi
- Le troisième rapport
- Témoignages du 20 avril 2010 (183K)
- Témoignages du 22 avril 2010 (108K)
TÉMOINS
Le mardi 20 avril 2010
HEC Montréal :
Pierre-Olivier Pineau, professeur agrégé, Service de l'enseignement des méthodes quantitatives de gestion.
Université de Calgary :
David Keith, chaire de recherche du Canada en énergie et environnement (par vidéoconférence).
Le jeudi 22 avril 2010
Conseil économique des provinces de l'Atlantique :
Elizabeth Beale, présidente-directrice générale.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable W. David Angus
Vice-président : L'honorable Grant Mitchell
et
Les honorables sénateurs :Banks, Brown, *Cowan (ou Tardif), Dickson, Frum, Lang, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Massicotte, McCoy, Neufeld, Peterson, Seidman
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur St. Germain, C.P. (le 22 avril 2010).
L'honorable sénateur Dickson a remplacé l'honorable sénateur Housakos (le 22 avril 2010).
L'honorable sénateur St. Germain, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 22 avril 2010).
L'honorable sénateur Neufeld a remplacé l'honorable sénateur St. Germain, C.P. (le 22 avril 2010).
L'honorable sénateur St. Germain, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 21 avril 2010).