Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable W. DAVID ANGUS
Le mardi 22 juin 2010
Le mardi 29 juin 2010
Le jeudi 8 juillet 2010
Fascicule no 10
Vingt et unième, vingt-deuxième et vingt-troisième réunions concernant :
L'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada
(L'exploration et le forage pétroliers/gaziers au large des côtes du Canada : la situation actuelle des
activités/règles et règlements applicables)
Y COMPRIS :
LE SEPTIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Attention Canada ! En route vers notre avenir énergétique)
- Procès-verbaux
- Le septième rapport
- Témoignages du 22 juin 2010 (188K)
- Témoignages du 29 juin 2010 (121K)
- Témoignages du 8 juillet 2010 (98K)
TÉMOINS :
Le mardi 22 juin 2010
Office national de l'énergie du Canada :
Gaétan Caron, président et premier dirigeant;
Brian Nesbitt, chef technique, Ingénierie, Secteur des opérations.
Association canadienne des producteurs pétroliers :
David Pryce, vice-président, Opérations.
Le mardi 29 juin 2010
ExxonMobil Canada Ltd. :
Glenn Scott, président.
ExxonMobil Development Company :
Paul Schuberth, directeur technique des opérations de forage.
Le jeudi 8 juillet 2010
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Patrick Borbey, sous-ministre adjoint, Affaires du Nord;
Michel Chenier, directeur, Politiques et coordination, Affaires du Nord;
Kerry Newkirk, directeur, Gestion du gaz et du pétrole, Affaires du Nord.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable W. David Angus
Vice-président : L'honorable Grant Mitchell
et
Les honorables sénateurs :Banks, Brown, *Cowan (ou Tardif), Frum, Greene, Lang, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Massicotte, McCoy, Peterson, Seidman
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 8 juillet 2010).
L'honorable sénateur Banks a remplacé l'honorable sénateur Baker, C.P. (le 30 juin 2010).
L'honorable sénateur Frum a remplacé l'honorable sénateur Johnson (le 30 juin 2010).
L'honorable sénateur Johnson a remplacé l'honorable sénateur Frum (le 29 juin 2010).
L'honorable sénateur Baker, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Banks (le 29 juin 2010).
L'honorable sénateur Seidman a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 23 juin 2010).
L'honorable sénateur Rivard a remplacé l'honorable sénateur Seidman (le 22 juin 2010).