Délibérations du Comité
permanent de la
Régie interne, des budgets et de
l'administration
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président: L'honorable DAVID TKACHUK
Le jeudi 30 septembre 2010 (publique et à huis clos)
Le jeudi 7 octobre 2010 (publique et à huis clos)
Le jeudi 21 octobre 2010 (publique et à huis clos)
Le jeudi 28 octobre 2010 (publique et à huis clos)
Le jeudi 18 novembre 2010 (publique et à huis clos)
Le jeudi 25 novembre 2010 (publique et à huis clos)
Le jeudi 2 décembre 2010 (publique et à huis clos)
Fascicule no 2
Y COMPRIS :
LE CINQUIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapports de voyages à l'étranger)
LE SIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Vérification du rendement de l'Administration du Sénat)
LE SEPTIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(État financier de la situation financière du Sénat
au 31 mars 2010)
LE HUITIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapports de voyages à l'étranger)
TÉMOINS
Le jeudi 7 octobre 2010 (publique et à huis clos)
Bureau du vérificateur général du Canada :
Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada;
Clyde MacLellan, vérificateur général adjoint;
Gordon Stock, directeur principal.
Le jeudi 18 novembre 2010 (publique et à huis clos)
KPMG :
Andrew Newman, partenaire.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada :
Pierre-Marc Mongeau, sous-ministre adjoint, Direction générale de la Cité parlementaire;
Robert Wright, directeur général, Grands projets de l'État;
Joanne Stasiuk, directrice générale, Planification et opérations;
Veronica de Pencier, directrice du projet de l'édifice de l'Est.
Le jeudi 25 novembre 2010 (publique et à huis clos)
TÉMOINS :
William Young, bibliothécaire parlementaire;
Dianne Brydon, directrice générale, Services d'apprentissage et d'accès.
Sécurité publique Canada :
Daniel Lavoie, sous-ministre adjoint délégué;
Donovan Arnaud, gestionnaire du projet de la CEC;
Stephen Braham, conseiller spécial intérimaire du sous-ministe adjoint délégué.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable David Tkachuk
Vice-président : L'honorable George J. Furey
et
Les honorables sénateurs :
Campbell, Carignan, Comeau, Cordy, *Cowan (ou Tardif), Di Nino, Downe, Greene, Jaffer, Kinsella, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Marshall, Munson, Poulin, Stewart Olsen
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Tardif (le 3 décembre 2010).
L'honorable sénateur Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénateur Wallace (le 2 décembre 2010).
L'honorable sénateur Tardif a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 1er décembre 2010).
L'honorable sénateur Wallace a remplacé l'honorable sénateur Stewart Olsen (le 1er décembre 2010).
L'honorable sénateur Kinsella a remplacé l'honorable sénateur Meighen (le 29 octobre 2010).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 28 octobre 2010).
L'honorable sénateur Meighen a remplacé l'honorable sénateur Kinsella (le 28 octobre 2010).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 27 octobre 2010).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 22 octobre 2010).
L'honorable sénateur Marshall a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 22 octobre 2010).
L'honorable sénateur Kinsella a remplacé l'honorable sénateur Meighen (le 22 octobre 2010).
L'honorable sénateur Carignan a remplacé l'honorable sénateur Kochhar (le 22 octobre 2010).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 20 octobre 2010).
L'honorable sénateur Poulin a remplacé l'honorable sénateur Fox, C.P. (le 20 octobre 2010).
L'honorable sénateur Kochhar a remplacé l'honorable sénateur Carignan (le 20 octobre 2010).
L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénateur Marshall (le 20 octobre 2010).
L'honorable sénateur Carignan a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 20 octobre 2010).
L'honorable sénateur Meighen a remplacé l'honorable sénateur Kinsella (le 20 octobre 2010).
L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénateur Carignan (le 20 octobre 2010).
L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénateur Stratton (le 17 octobre 2010).
L'honorable sénateur Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Tardif (le 7 octobre 2010).
L'honorable sénateur Fox, C.P., a remplacé l'honorable sénateur De Bané, C.P. (le 7 octobre 2010).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Peterson (le 7 octobre 2010).
L'honorable sénateur Tardif a remplacé l'honorable sénateur Jaffer (le 6 octobre 2010).
L'honorable sénateur De Bané, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Fox, C.P. (le 6 octobre 2010).
L'honorable sénateur Peterson a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 6 octobre 2010).
L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 4 octobre 2010).
L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénateur Finley (le 4 octobre 2010).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P. (le 30 septembre 2010).
L'honorable sénateur Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Day (le 30 septembre 2010).
L'honorable sénateur Fox, C.P., a remplacé l'honorable sénateur De Bané, C.P. (le 30 septembre 2010).
L'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 29 septembre 2010).
L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateur Jaffer (le 29 septembre 2010).
L'honorable sénateur De Bané, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Fox, C.P. (le 29 septembre 2010).
L'honorable sénateur Finley a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 29 septembre 2010).