Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Transports et des
communications
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le mercredi 12 mai 2010 (à huis clos)
Le mardi 1er juin 2010
Le mercredi 2 juin 2010
Fascicule no 3
Cinquième réunion concernant :
Les enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine
des communications — le secteur du sans-fil
et
Première et deuxième (dernière) réunions concernant :
Le projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi sur la sécurité automobile et la
Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Y COMPRIS :
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget pour étude spéciale 2010-2011 — Secteur du sans-fil)
LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi S-5)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Le deuxième rapport
- Le troisième rapport
- Témoignages du 1er juin 2010 (31K)
- Témoignages du 2 juin 2010 (40K)
COMPARAÎT :
Le mardi 1er juin 2010
L'honorable John Baird, C.P., député, ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités.
TÉMOINS :
Le mardi 1er juin 2010
Transports Canada :
Kash Ram, directeur général, Direction de la sécurité routière et de la réglementation automobile;
Kim Benjamin, directrice, Programmes de sécurité routière.
Environnement Canada :
John Moffet, directeur général, Affaires legislatives et réglementaires
Josée Lavergne, gestionnaire, Section de l'élaboration des règlements sur les polluants atmosphériques, Division du transport.
Le mercredi 2 juin 2010
Canadian Association of Vehicle Importers :
Dale Leier, directeur général.
Association canadienne des constructeurs de véhicules :
Mark Nantais, président.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-président : L'honorable Leo Housakos
et
Les honorables sénateurs :
Cochrane, *Cowan (ou Tardif), Fox, C.P., Frum, Johnson, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), MacDonald, Martin, Mercer, Merchant, Plett, Zimmer
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénateur Comeau (le 3 juin 2010).
L'honorable sénateur Frum a remplacé l'honorable sénateur Meighen (le 3 juin 2010).
L'honorable sénateur Comeau a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 2 juin 2010).
L'honorable sénateur Meighen a remplacé l'honorable sénateur Frum (le 2 juin 2010).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Kochhar (le 31 mai 2010).
L'honorable sénateur Kochhar a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 31 mai 2010).