Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense
Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable ROMÉO ANTONIUS DALLAIRE
Le mercredi 17 novembre 2010
Le mercredi 24 novembre 2010
Fascicule no 8
Seizième et dix-septième réunions concernant :
Les prestations et services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles (La mise en œuvre de la nouvelle Charte des anciens combattants)
TÉMOINS :
L'honorable Jean-Pierre Blackburn, C.P., député, ministre des Anciens Combattants et ministre d'État (Agriculture)
TÉMOINS :
Le mercredi 17 novembre 2010
Anciens Combattants Canada :
Suzanne Tining, sous-ministre.
Le mercredi 24 novembre 2010
Défense nationale :
Colonel Gérard Blais, directeur, Gestion du soutien aux blessés.
Commission de la fonction publique du Canada :
Maria Barrados, présidente;
Janelle Wright, directrice, Division de la délégation et des rapports, Direction générale de la politique.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président : L'honorable Roméo Antonius Dallaire
Vice-président : L'honorable Fabian Manning
et
Les honorables sénateurs :Pépin, Plett, Wallin
(Quorum 3)
Modifications de la composition du sous-comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du sous-comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Marshall (le 17 novembre 2010).
L'honorable sénateur Marshall a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 16 novembre 2010).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 27 octobre 2010).