Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense
Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable ROMÉO ANTONIUS DALLAIRE
Le mercredi 1er décembre 2010
Le mercredi 15 décembre 2010
Fascicule no 9
Dix-huitième et dix-neuvième réunions concernant :
Les prestations et services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles (La mise en œuvre de la nouvelle Charte des anciens combattants)
TÉMOINS :
Le mercredi 1er décembre 2010
Institut national de recherche et de gestion de l'incapacité au travail :
Wolfgang Zimmerman, directeur général.
Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail de l'Ontario :
Paul Gilkinson, vice-président, Prestation des services;
Donna Bain, vice-présidente, Services de santé;
Judy Geary, vice-présidente, Réintégration au marché du travail.
Le mercredi 15 décembre 2010
À titre personnel :
Deborah Norris, professeure agrégée, Études de la famille et gérontologie, Université Mount Saint Vincent.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président : L'honorable Roméo Antonius Dallaire
Vice-président : L'honorable Fabian Manning
et
Les honorables sénateurs :Pépin, Plett, Wallin
(Quorum 3)
Modifications de la composition du sous-comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du sous-comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Pépin a remplacé l'honorable sénateur Peterson (le 1er décembre 2010).
L'honorable sénateur Peterson a remplacé l'honorable sénateur Pépin (le 30 novembre 2010).