Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012
Présidente : L'honorable A. RAYNELL ANDREYCHUK
Le mercredi 7 mars 2012
Le jeudi 8 mars 2012
Fascicule no 9
Troisième et quatrième réunions concernant :
La création d'une « charte du Commonwealth »
- Procès-verbal du 7 mars 2012 2012
- Procès-verbal du 8 mars 2012 2012
- Témoignages du 7 mars 2012 (87K)
- Témoignages du 8 mars 2012 (93K)
TÉMOINS
Le mercredi 7 mars 2012
Association parlementaire du Commonwealth — Parlement du Canada :
Russ Hiebert, député, président;
Joe Preston, député, membre.
À titre personnel :
Richard Bourne, boursier principal, Institut des études du Commonwealth, École des études supérieures, Université de Londres (par vidéoconférence);
Arthur Donahoe, ancien secrétaire général de l'Association parlementaire du Commonwealth (par vidéoconférence);
Nick Hare, ancien sous-secrétaire du Commonwealth (Coopération au développement).
Le jeudi 8 mars 2012
Secrétariat du Commonwealth :
Kamalesh Sharma, secrétaire général.
Organisation internationale de la Francophonie :
Pierre de Cocatrix, chef de cabinet du secrétaire général;
Eric Pelletier, conseiller chargé de la coopération.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable A. Raynell Andreychuk
Vice-président : L'honorable Percy E. Downe
et
Les honorables sénateurs :*Cowan (ou Tardif), De Bané, C.P., Finley, Fortin-Duplessis, Johnson, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Mahovlich, Martin, Nolin, Robichaud, C.P., Smith, C.P. (Cobourg), Wallin
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Finley a remplacé l'honorable sénateur Stratton (le 7 mars 2012).
L'honorable sénateur Martin a remplacé l'honorable sénateur Segal (le 7 mars 2012).
L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Finley (le 7 mars 2012).
L'honorable sénateur De Bané, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Jaffer (le 2 mars 2012).
L'honorable sénateur Johnson a remplacé l'honorable sénateur Raine (le 1er mars 2012).