Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts

Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012-2013

Président : L'honorable PERCY MOCKLER

Le mardi 12 février 2013
Le jeudi 14 février 2013

Fascicule n^o 29

Quarantième et quarante et unième réunions concernant :

Les efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole

Y COMPRIS :
LE NEUVIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget supplémentaire 2013 — Les efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole)

• Procès-verbal du 12 février 2013
• Procès-verbal du 14 février 2013
• Le neuvième rapport
• Témoignages du 12 février 2013 (79K)
• Témoignages du 14 février 2013 (111K)

TÉMOINS

Le mardi 12 février 2013

Université Laval :

Dre Janice Bailey, vice-doyenne à la recherche, faculté des sciences de l'agriculture et de l'alimentation;

Le jeudi 14 février 2013

Santé Canada :

Marion Law, chef de l'homologation et directrice générale, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire;

Anatole Papadopoulos, directeur, Bureau des politiques, Affaires réglementaires et gouvernementales, Direction des aliments, Direction générale des produits de santé et des aliments.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Percy Mockler

Vice-président : L'honorable Fernand Robichaud, C.P.

et

Les honorables sénateurs :

Buth, Callbeck, *Cowan (ou Tardif), Duffy, Eaton, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Maltais, Mercer, Merchant, Plett, Rivard, Tardif

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénatrice Eaton a remplacé l'honorable sénatrice Frum (le 14 février 2013).

L'honorable sénatrice Frum a remplacé l'honorable sénatrice Eaton (le 12 février 2013).