Délibérations du Comité sénatorial permanent des
peuples autochtones

Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012-2013

Président : L'honorable VERNON WHITE

Le mardi 4 juin 2013
Le mercredi 5 juin 2013

Fascicule n^o 38

Quarante-deuxième et quarante-troisième réunions concernant :

Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada

Y COMPRIS :
LE DOUZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(« Le peuple qui s'appartient » : reconnaissance de l'identité métisse au Canada)

• Procès-verbal du 4 juin 2013
• Procès-verbal du 5 juin 2013
• Le douzième rapport
• Témoignages du 4 juin 2013 (95K)
• Témoignages du 5 juin 2013 (123K)

TÉMOINS

Le mardi 4 juin 2013

Federation of Saskatchewan Indian Nations :

Simon Bird, vice-chef.

Le mercredi 5 juin 2013

Commission de vérité et réconciliation du Canada :

L'honorable juge Murray Sinclair, président;

Wilton Littlechild, commissaire.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Vernon White

Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck

et

Les honorables sénateurs :

Beyak, * Cowan (ou Tardif), Demers, * LeBreton, C.P. (ou Carignan), Lovelace Nicholas, Munson, Patterson, Raine, Seth, Sibbeston, Tannas, Watt

* Membres d'office

(Quorum 4)