Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'Énergie, de
l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012

Président : L'honorable RICHARD NEUFELD

Le mardi 20 novembre 2012
Le jeudi 22 novembre 2012

Fascicule n^o 32

Quatrième et cinquième réunions concernant :

La teneur des éléments des Sections 4, 18 et 21 de la Partie 4 du projet de loi C-45, Loi n^o 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures

• Procès-verbal du 20 novembre 2012
• Procès-verbal du 22 novembre 2012
• Témoignages du 20 novembre 2012 (98K)
• Témoignages du 22 novembre 2012 (84K)

TÉMOINS

Le mardi 20 novembre 2012

Mountain Equipment Co-op :

David Labistour, président-directeur général (par vidéoconférence).

Fonds mondial pour la nature — Canada :

Tony Maas, directeur, Programme Eau douce (par vidéoconférence).

West Coast Environmental Law Association :

Rachel Forbes, avocate-conseil à l'interne.

Le jeudi 22 novembre 2012

Lake Ontario Waterkeeper :

Mark Mattson, président (par vidéoconférence).

Assemblée des Premières Nations :

Audrey Mayes, analyste principale des politiques;

Dan Pujdak, analyste des politiques.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Richard Neufeld

Vice-président : L'honorable Grant Mitchell

et

Les honorables sénateurs :

Baker, C.P., Brown, *Cowan (ou Tardif), Frum, Johnson, Lang, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Massicotte, Patterson, Ringuette, Sibbeston, Wallace

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Frum a remplacé l'honorable sénateur Ogilvie (le 21 novembre 2012).

L'honorable sénateur Ogilvie a remplacé l'honorable sénateur Seidman (le 20 novembre 2012).