Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012-2013

Président : L'honorable RICHARD NEUFELD

Le mardi 5 février 2013
Le jeudi 7 février 2013

Fascicule n^o 36

Troisième et quatrième réunions concernant :

L'état actuel de la sécurité du transport en vrac des hydrocarbures au Canada

• Procès-verbal du 5 février 2013
• Procès-verbal du 7 février 2013
• Témoignages du 5 février 2013 (148K)
• Témoignages du 7 février 2013 (127K)

TÉMOINS

Le mardi 5 février 2013

Ressources naturelles Canada :

Mark Corey, sous-ministre adjoint, Secteur de l'énergie;

Jeff Labonté, directeur général, Division des ressources pétrolières;

John Foran, directeur, Division de l'analyse des politiques et des affaires réglementaires du pétrole et du gaz;

Sankara Papavinasam, chercheur scientifique, CanmetMATERIAUX, Secteur des minéraux et des métaux.

Office national de l'énergie du Canada :

Gaétan Caron, président et premier dirigeant.

Le jeudi 7 février 2013

Groupe CSA :

Laura Pelan, directrice, Normes;

Kent Carlson, directeur de projet, Systèmes pétroliers et gaziers;

Doug Morton, directeur, Relations gouvernementales.

Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) :

Wendy A. Tadros, présidente;

Jean L. Laporte, administrateur en chef des opérations;

Kirby Jang, directeur, Enquêtes rails/pipelines.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Richard Neufeld

Vice-président : L'honorable Grant Mitchell

et

Les honorables sénateurs :

Baker, C.P., Brown, *Cowan (ou Tardif), Johnson, Lang, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Massicotte, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston, Wallace

* Membres d'office

(Quorum 4)