Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012-2013

Président : L'honorable RICHARD NEUFELD

Le mardi 11 juin 2013
Le jeudi 13 juin 2013

Fascicule n^o 48

Seizième et dix-septième réunions concernant :

L'état actuel de la sécurité du transport en vrac des hydrocarbures au Canada

Y COMPRIS :
LE ONZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget supplémentaire 2013-2014 pour l'étude sur l'état actuel de la sécurité du transport en vrac des hydrocarbures au Canada)

• Procès-verbal du 11 juin 2013
• Procès-verbal du 13 juin 2013
• Onzième rapport
• Témoignages du 11 juin 2013 (42K)
• Témoignages du 13 juin 2013 (124K)

TÉMOINS :

Le mardi 11 juin 2013

Association of Professional Engineers and Geoscientists of Alberta :

Mark Flint, ingénieur et président-directeur général (par vidéoconférence);

Al Schuld, ingénieur et registrateur (par vidéoconférence).

Le jeudi 13 juin 2013

Office national de l'énergie :

Iain Colquhoun, spécialiste en chef, Ingénierie;

Patrick Smyth, chef d'unité de travail, Opérations.

TransCanada :

Dan King, vice-président, Ingénierie et fiabilité des actifs, et ingénieur en chef.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Richard Neufeld

Vice-président : L'honorable Grant Mitchell

et

Les honorables sénateurs :

*Cowan (ou Tardif), Lang, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), MacDonald, Massicotte, McCoy, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston, Unger, Wallace

* Membres d'office

(Quorum 4)