Session précédente :
41-1
41e législature,
1re session
(2 juin 2011 - 13 septembre 2013)
Choisissez une session différente
Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et
de la technologie
Première session de la quarante et unième législature, 2011
Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE
Le mercredi 15 juin 2011
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Travaux futurs
L'étude de la question de l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Article 104 du Règlement — dépenses encourues par le comité au cours de la
troisième session de la quarantième législature)
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie
Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Braley, Callbeck, Champagne, C.P., Cordy, *Cowan (ou Tardif), Demers, Dyck, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Martin, Merchant, Seidman, Verner, C.P.
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Raine a remplacé l'honorable sénateur Verner, C.P. (le 15 juin 2011).