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SOCI - Comité permanent

Affaires sociales, sciences et technologie


Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Première session de la quarante et unième législature, 2011

Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE


Le mercredi 15 juin 2011

Fascicule no 1

Réunion d'organisation
et
Travaux futurs

L'étude de la question de l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada

Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Article 104 du Règlement — dépenses encourues par le comité au cours de la troisième session de la quarantième législature)


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie

Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.

et

Les honorables sénateurs :

Braley, Callbeck, Champagne, C.P., Cordy, *Cowan (ou Tardif), Demers, Dyck, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Martin, Merchant, Seidman, Verner, C.P.

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Raine a remplacé l'honorable sénateur Verner, C.P. (le 15 juin 2011).


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