Session précédente :

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE

Le mercredi 23 novembre 2011
Le jeudi 24 novembre 2011

Fascicule n^o 8

Première (dernière) réunion concernant :
Le projet de loi S-206, Loi instituant la Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme

et

Dixième réunion concernant :
L'étude sur les progrès réalisés dans la mise en œuvre du Plan décennal pour consolider les soins de santé de 2004

Y COMPRIS :
LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi S-206, Loi instituant la Journée mondiale de sensibilisation à l’autisme)

Le jeudi 24 novembre 2011

L'honorable Leona Aglukkaq, C.P., députée, ministre de la Santé

Le mercredi 23 novembre 2011

L'honorable sénateur Jim Munson, parrain du projet de loi.

Le jeudi 24 novembre 2011

Santé Canada :

Glenda Yates, sous-ministre;

Abby Hoffman, sous-ministre adjointe, Direction générale de la politique stratégique.

Agence de la santé publique du Canada :

Dr David Butler-Jones, administrateur en chef de la santé publique.

Ministère des Finances Canada :

Chantal Maheu, directrice générale, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale.

Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie

Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.

Les honorables sénateurs :

Callbeck, Champagne, C.P., Cordy, *Cowan (ou Tardif), Demers, Eaton, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Martin, Merchant, Seidman, Verner, C.P., Zimmer

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Zimmer a remplacé l'honorable sénateur Dyck (le 23 novembre 2011).

L'honorable sénateur Eaton a remplacé l'honorable sénateur Braley (le 22 novembre 2011).

L'honorable sénateur Callbeck a remplacé l'honorable sénateur Hubley (le 18 novembre 2011).