Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012
Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE
Le mercredi 17 octobre 2012
Le jeudi 18 octobre 2012
Fascicule no 22
Seizième réunion concernant :
L'étude sur les produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada
et
Deuxième réunion concernant :
Le projet de loi S-204, Loi établissant une stratégie nationale concernant l'insuffisance veineuse céphalorachidienne chronique (IVCC)
- Procès-verbal du 17 octobre 2012
- Procès-verbal du 18 octobre 2012
- Témoignages du 17 octobre (128K)
- Témoignages du 18 octobre (90K)
Le mercredi 17 octobre 2012
Instituts de recherche en santé du Canada :
Dr Alain Beaudet, président;
Dr Robert Peterson, directeur exécutif, Réseau sur l'innocuité et l'efficacité des médicaments.
Terence Young, député, Oakville et fondateur de Drug Safety Canada.
Psychiatric Medication Awareness Group :
Janet Currie, représentante.
Le jeudi 18 octobre 2012
Société nationale de l'IVCC :
Bernhard Juurlink, directeur.
À titre personnel :
Dr Barry Rubin, directeur médical du Centre de cardiologie Peter Munk du Réseau universitaire de santé.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie
Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Buth, Cordy, *Cowan (ou Tardif), Dyck, Enverga, LeBreton, C.P. (ou Carignan), Merchant, Munson, Seidman, Seth, Unger, Verner, C.P.
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Buth a remplacé l'honorable sénateur Eaton (le 18 octobre 2012).
L'honorable sénateur Unger a remplacé l'honorable sénateur Ataullahjan (le 18 octobre 2012).
L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénateur Callbeck (le 17 octobre 2012).
L'honorable sénateur Ataullahjan a remplacé l'honorable sénateur Martin (le 16 octobre 2012).
L'honorable sénateur Callbeck a remplacé l'honorable sénateur Peterson (le 4 octobre 2012).
L'honorable sénateur Dyck a remplacé l'honorable sénateur Day (le 4 octobre 2012).
L'honorable sénateur Eaton a remplacé l'honorable sénateur Mockler (le 4 octobre 2012).