Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012-2013

Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE

Le mercredi 5 juin 2013 (à huis clos)
Le mercredi 19 juin 2013 (à huis clos)

Fascicule n^o 42

Cinquième (dernière) réunion concernant :

La teneur du projet de loi C-314, Loi concernant la sensibilisation au dépistage chez les femmes ayant un tissu mammaire dense

Y COMPRIS :
LE VINGT-CINQUIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(La teneur du projet de loi C-314, Loi concernant la sensibilisation au dépistage chez les femmes ayant un tissu mammaire dense)

LE VINGT-SIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Étude spéciale — La cohésion et l'inclusion sociales au Canada)

• Procès-verbal du 5 juin 2013
• Procès-verbal du 19 juin 2013
• Vingt-cinquième rapport
• Vingt-sixième rapport

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie

Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.

et

Les honorables sénateurs :

Cordy, *Cowan (ou Tardif), Dyck, Eaton, Enverga, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Martin, Merchant, Munson, Seidman, Seth, Verner, C.P.

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénatrice Martin a remplacé l'honorable sénatrice Raine (le 19 juin 2013).

L'honorable sénatrice Raine a remplacé l'honorable sénatrice Martin (le 19 juin 2013).