Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le mardi 25 septembre 2012
Le mardi 16 octobre 2012
Le mercredi 17 octobre 2012
Fascicule no 11
Vingt-cinquième, vingt-sixième et vingt-septième réunions concernant :
Les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien
- Procès-verbal du 25 septembre 2012
- Procès-verbal du 16 octobre 2012
- Procès-verbal du 17 octobre 2012
- Témoignages du 25 septembre 2012 (57K)
- Témoignages du 16 octobre 2012 (87K)
- Témoignages du 17 octobre 2012 (46K)
TÉMOINS
Le mardi 25 septembre 2012
Transports Canada :
Colin Stacey, directeur général intérimaire, Politique aérienne;
Dave Dawson, directeur, Politiques des aéroports et services de navigation aérienne;
Natalie Bossé, directrice générale, Programmes aéroportuaires et portuaires.
Le mardi 16 octobre 2012
Association du transport aérien du Canada :
John McKenna, président et chef de la direction;
Les Aalders, vice-président principal;
Wayne Gouveia, vice-président, Aviation générale commerciale.
Exchange Income Corporation :
Michael Pyle, président et chef de la direction;
Adam Terwin, chef de la direction financière.
Le mercredi 17 octobre 2012
Northern Air Transport Association :
Stephen Nourse, directeur exécutif.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-président : L'honorable Stephen Greene
et
Les honorables sénateurs :
Boisvenu, *Cowan (ou Tardif), Doyle, Eggleton, C.P., Housakos, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), MacDonald, Mercer, Merchant, Unger, Verner, C.P., Zimmer
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Housakos a remplacé l'honorable sénateur Stratton (le 19 octobre 2012).
L'honorable sénateur Mercer a remplacé l'honorable sénateur Jaffer (le 18 octobre 2012).
L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Housakos (le 17 octobre 2012).
L'honorable sénateur Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Mercer (le 17 octobre 2012).
L'honorable sénateur Housakos a remplacé l'honorable sénateur Martin (le 24 septembre 2012).