Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014-2015
Président : L'honorable DENNIS GLEN PATTERSON
Le mercredi 28 janvier 2015
Le mardi 3 février 2015
Le mercredi 4 février 2015
Le mardi 17 février 2015
Le mercredi 18 février 2015
Le mardi 24 février 2015
Le mercredi 25 février 2015
Fascicule nº 11
Vingt-sixième, vingt-septième, vingt-huitième, vingt-neuvième, trentième, trente et unième et trente-deuxième réunions :
Étude sur les problèmes liés à l'infrastructure dans les réserves des Premières Nations
Y COMPRIS :
LE HUITIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(La situation du logement dans les Premières
nations : Défis et réussites)
- Procès-verbal du 28 janvier 2015
- Procès-verbal du 3 février 2015
- Procès-verbal du 4 février 2015
- Procès-verbal du 17 février 2015
- Procès-verbal du 18 février 2015
- Procès-verbal du 24 février 2015
- Procès-verbal du 25 février 2015
- Huitième rapport
- Témoignages du 28 janvier 2015 (51 K)
- Témoignages du 3 février 2015 (99 K)
- Témoignages du 4 février 2015 (121 K)
- Témoignages du 17 février 2015 (88 K)
- Témoignages du 18 février 2015 (88 K)
- Témoignages du 24 février 2015 (78 K)
- Témoignages du 25 février 2015 (74 K)
TÉMOINS
Le mercredi 28 janvier 2015
Nation des Cris de Manto Sipi :
Michael Yellowback, chef;
Daniel Ross, conseiller.
Le mardi 3 février 2015
Castlemain Group :
Jeffrey Frank, directeur principal.
Société de crédit commercial autochtone, Société d'épargne des Autochtones du Canada :
Jean Vincent, président-directeur général.
Le mercredi 4 février 2015
RBC Banque Royale :
Doris Bear, chef, Stratégies régionales en matière de services bancaires aux Autochtones;
Harry Willmot, gestionnaire principal, Marchés autochtones.
Banque de Montréal :
Stephen Fay, directeur, Services bancaires aux Autochtones, Opérations bancaires commerciales.
Groupe Banque TD :
Clint Davis, vice-président, Services bancaires aux Autochtones.
Banque des Premières Nations du Canada :
Keith Martell, président et chef de la direction.
Le mardi 17 février 2015
À titre personnel :
Robert Scott Serson, ancien sous-ministre, Affaires autochtones et Développement du Nord Canada.
Forum des politiques publiques :
Julie Cafley, vice-présidente.
Le mercredi 18 février 2015
Première Nation Birch Narrows :
Jonathon Sylvestre, chef.
Bande indienne du lac La Ronge :
Tayven Roberts, directeur, Travaux publics et Logement.
Le mardi 24 février 2015
Dentons Canada S.E.N.C.R.L. :
Michael Ledgett, co-chef, groupe national spécialisé en partenariats public-privé et en infrastructures.
Le mercredi 25 février 2015
Bande indienne de Nak'azdli :
Peter Erickson, chef héréditaire et administrateur des services d'immobilisation et de logement et des terres, Bureau de la bande (par vidéoconférence).
District de Fort St. James :
Rob MacDougall, maire (par vidéoconférence);
Kevin Crook, dirigeant principal de l'administration (par vidéoconférence).
Fédération canadienne des municipalités :
Jacques Nadeau, directeur, Programmes nationaux;
Theo Breedon, gestionnaire, Élaboration des programmes, Programmes nationaux.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Glen Patterson
Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck
et
Les honorables sénateurs :
Beyak, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), Enverga, Lovelace Nicholas, Moore, Ngo, Raine, Sibbeston, Tannas
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Dyck a remplacé l'honorable sénateur Watt (le 19 février 2015).
L'honorable sénateur Watt a remplacé l'honorable sénatrice Dyck (le 16 février 2015).
L'honorable sénatrice Dyck a remplacé l'honorable sénateur Watt (le 4 février 2015).
L'honorable sénateur Tannas a remplacé l'honorable sénatrice Andreychuk (le 3 février 2015).
L'honorable sénateur Watt a remplacé l'honorable sénatrice Dyck (le 2 février 2015).
L'honorable sénatrice Andreychuk a remplacé l'honorable sénateur Tannas (le 2 février 2015).
L'honorable sénateur Moore a remplacé l'honorable sénatrice Fraser (le 29 janvier 2015).
L'honorable sénatrice Dyck a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 29 janvier 2015).
L'honorable sénateur Wallace a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 29 janvier 2015).
L'honorable sénateur Tannas a remplacé l'honorable sénateur Oh (le 29 janvier 2015).
L'honorable sénateur Enverga a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 29 janvier 2015).
L'honorable sénatrice Fraser a remplacé l'honorable sénateur Moore (le 28 janvier 2015).
L'honorable sénateur Oh a remplacé l'honorable sénateur Tannas (le 27 janvier 2015).
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Enverga (le 27 janvier 2015).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénatrice Dyck (le 26 janvier 2015).
L'honorable sénateur Enverga a remplacé l'honorable sénateur Oh (le 19 décembre 2014).
L'honorable sénateur Sibbeston a remplacé l'honorable sénateur Watt (le 16 décembre 2014).