Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014
Président : L'honorable IRVING GERSTEIN
Le mercredi 9 avril 2014
Le jeudi 10 avril 2014
Fascicule no 8
Cinquième et sixième réunions concernant :
L'utilisation de la monnaie numérique
TÉMOINS
Le mercredi 9 avril 2014
Bitcoin Strategy Group :
Kyle Kemper, partenaire;
Victoria van Eyk, partenaire.
Canadian Virtual Exchange (CAVirtEx) :
Joseph David, président-directeur général;
Larry O'Brien, conseiller.
Bit Access :
Haseeb Awan, cofondateur.
Le jeudi 10 avril 2014
Association des banquiers canadiens :
Darren Hannah, vice-président par intérim, Politiques et Opérations.
Banque Royale du Canada :
Carolyn Burke, vice-présidente, Cartes internationales et produits de paiement canadiens;
Jeremy Bornstein, chef, Paiements émergents.
Association canadienne des paiements :
Carol Ann Northcott, vice-présidente et agente principale de gestion des risques;
Doug Kreviazuk, vice-président, Politique et affaires publiques.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Irving Gerstein
Vice-présidente : L'honorable Céline Hervieux-Payette, C.P.
et
Les honorables sénateurs :Bellemare, Black, Campbell, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), Greene, Maltais, Massicotte, Ngo, Poirier, Ringuette, Unger
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Unger a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 10 avril 2014).
L'honorable sénatrice Poirier a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 10 avril 2014).
L'honorable sénateur Rivard a remplacé l'honorable sénateur Mockler (le 10 avril 2014).
L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 10 avril 2014).
L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 8 avril 2014).
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 8 avril 2014).