Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014-2015
Président : L'honorable IRVING GERSTEIN
Le mercredi 11 mars 2015
Le jeudi 12 mars 2015
Fascicule nº 25
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
et
Dix-huitième et dix-neuvième réunions :
Étude sur l'utilisation de la monnaie numérique
TÉMOINS
Le mercredi 11 mars 2015
Groupe financier Banque TD :
Paul Milkman, vice-président principal et chef, Gestion du risque technologique et de la Sécurité des systèmes d'information.
Le jeudi 12 mars 2015
Autorité des marchés financiers :
Jean-François Fortin, directeur général, Direction générale du contrôle des marchés;
Christian Desjardins, directeur, Surveillance des marchés, Direction générale du contrôle des marchés;
Moad Fahmi, spécialiste des marchés financiers, Unité spécialisée de soutien aux enquêtes, Direction générale du contrôle des marchés.
Commission des valeurs mobilières de l'Ontario :
Paul Redman, économiste principal, Stratégie et opérations;
James Sinclair, chef du contentieux, Bureau du chef du contentieux.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Irving Gerstein
Vice-présidente : L'honorable Céline Hervieux-Payette, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Bellemare, Black, Campbell, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), Greene, Maltais, Massicotte, Ringuette, Tannas, Tkachuk
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 26 février 2015).