Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014
Président : L'honorable RICHARD NEUFELD
Le mardi 21 octobre 2014
Le mardi 28 octobre 2014
Le jeudi 30 octobre 2014
Fascicule no 17
Neuvième, dixième et onzième réunions :
Étude sur le développement des énergies renouvelables et non renouvelables dans les trois territoires du Nord, y compris le stockage, la distribution, la transmission et la consommation d'énergie, de même que les technologies émergentes
et
Première et deuxième réunions :
Projet de loi C-501, Loi instituant la Journée du patrimoine national en matière de chasse, de piégeage et de pêche
Y COMPRIS :
LE SEPTIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-501)
TÉMOINS
Le mardi 21 octobre 2014
À titre personnel :
Rick Norlock, député pour Northumberland—Quinte West, parrain du projet de loi.
Dunedin Energy Systems Ltd :
Peter Lang, président.
Le mardi 28 octobre 2014
QUEST : (par vidéoconférence)
Gordon Van Tighem, coprésident, Caucus du Nord;
Adam Chamberlain, coprésident, Caucus du Nord;
Eric Campbell, directeur intérimaire, Communications et Participation, Caucus du Nord.
Le jeudi 30 octobre 2014
Association canadienne de l'énergie éolienne :
Tim Weis, directeur régional de l'Alberta.
Association des industries solaires du Canada :
John Gorman, président et chef de la direction.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Richard Neufeld
Vice-président : L'honorable Paul J. Massicotte
et
Les honorables sénateurs :
Black, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), MacDonald, McIntyre, Mitchell, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston, Wallace
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur McIntyre a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 29 octobre 2014).
L'honorable sénateur Mitchell a remplacé l'honorable sénateur Day (le 29 octobre 2014).
L'honorable sénateur Black a remplacé l'honorable sénateur Tannas (le 29 octobre 2014).
L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 28 octobre 2014).
L'honorable sénateur Tannas a remplacé l'honorable sénateur Black (le 27 octobre 2014).