Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014

Président : L'honorable RICHARD NEUFELD


Le mardi 21 octobre 2014
Le mardi 28 octobre 2014
Le jeudi 30 octobre 2014

Fascicule no 17

Neuvième, dixième et onzième réunions :

Étude sur le développement des énergies renouvelables et non renouvelables dans les trois territoires du Nord, y compris le stockage, la distribution, la transmission et la consommation d'énergie, de même que les technologies émergentes

et

Première et deuxième réunions :

Projet de loi C-501, Loi instituant la Journée du patrimoine national en matière de chasse, de piégeage et de pêche

Y COMPRIS :
LE SEPTIÈME RAPPORT DU COMITÉ (Projet de loi C-501)


TÉMOINS

Le mardi 21 octobre 2014

À titre personnel :

Rick Norlock, député pour Northumberland—Quinte West, parrain du projet de loi.

Dunedin Energy Systems Ltd :

Peter Lang, président.

Le mardi 28 octobre 2014

QUEST : (par vidéoconférence)

Gordon Van Tighem, coprésident, Caucus du Nord;

Adam Chamberlain, coprésident, Caucus du Nord;

Eric Campbell, directeur intérimaire, Communications et Participation, Caucus du Nord.

Le jeudi 30 octobre 2014

Association canadienne de l'énergie éolienne :

Tim Weis, directeur régional de l'Alberta.

Association des industries solaires du Canada :

John Gorman, président et chef de la direction.


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Richard Neufeld

Vice-président : L'honorable Paul J. Massicotte

et

Les honorables sénateurs :

Black, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), MacDonald, McIntyre, Mitchell, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston, Wallace

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modification de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur McIntyre a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 29 octobre 2014).

L'honorable sénateur Mitchell a remplacé l'honorable sénateur Day (le 29 octobre 2014).

L'honorable sénateur Black a remplacé l'honorable sénateur Tannas (le 29 octobre 2014).

L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 28 octobre 2014).

L'honorable sénateur Tannas a remplacé l'honorable sénateur Black (le 27 octobre 2014).


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